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604 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Cote
14T/16/485
 Date
2017
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Barbery (Calvados), Le Bô (Calvados), Boulon (Calvados), Bretteville-le-Rabet (Calvados), Bretteville-sur-Laize (Calvados), Le Bû-sur-Rouvres (Calvados), Cauvicourt (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Cintheaux (Calvados), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Estrées-la-Campagne (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Fresney-le-Vieux (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Gouvix (Calvados), Grainville-Langannerie (Calvados), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Moulines (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Germain-le-Vasson (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Saint-Sylvain (Calvados), Soignolles (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Urville (Calvados), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Résultat n°2

Croisilles
Cote
14T/16/365
 Date
1996-2017
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Croisilles
Résultat n°3

1999-2016
Cote
14T/16/332
 Date
1999-2016
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Le Bô (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Suisse normande
  • 1999-2016
Résultat n°4

2008-2011
Cote
14T/16/499/1
 Date
2008-2011
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Le Bô (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Suisse normande
  • 2008-2011
Résultat n°5

Croisilles
Cote
126FI/4
 Date
2001
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres C et D
  • Croisilles
Résultat n°6
Canton de Thury-Harcourt

26 medias

Canton de Thury-Harcourt
Cote
2731W/18
 Date- Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Caumont-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Le Bô (Calvados), La Villette (Calvados), Le Vey (Calvados), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Saint-Denis-de-Méré (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Thury-Harcourt
Résultat n°7
1984-1995

105 medias

1984-1995
Cote- Date
1984-1995
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

  • Croisilles
  • 1984-1995
Résultat n°8
1950-1984

156 medias

1950-1984
Cote- Date
1950-1984
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

  • Croisilles
  • 1950-1984
Résultat n°9

11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
Cote- Date
1984
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Grimbosq (Calvados), Boulon (Calvados), Montigny (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), La Caine (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Ouffières (Calvados), Curcy-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-de-Sallen (Calvados ; jusqu'en 2015), Esson (Calvados), Croisilles (Calvados), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Fresney-le-Vieux (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

  • Cartes IGN
  • La Suisse Normande
  • La Vallée de l'Orne
  • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
Résultat n°10

11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
Cote- Date
1984
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Grimbosq (Calvados), Boulon (Calvados), Montigny (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), La Caine (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Ouffières (Calvados), Curcy-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-de-Sallen (Calvados ; jusqu'en 2015), Esson (Calvados), Croisilles (Calvados), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Fresney-le-Vieux (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

  • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
  • Cartes IGN
  • Cartes IGN
  • La Suisse Normande
  • La Vallée de l'Orne
  • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
Résultat n°11

Etats du montant des rôles
Cote
770EDT/13/2
 Date
1889-1983
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°12

1973-1982
Cote- Date
1973-1982
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Croisilles
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1973-1982
Résultat n°13

Listes des contribuables
Cote
770EDT/13/6
 Date
1947-1982
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Contributions
  • Listes des contribuables
Résultat n°14

Matrices générales des contributions (taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe d’habitation…)
Cote
770EDT/12/4
 Date
1936-1981
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions (taxe foncière...
Résultat n°15

Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement (1963), projets de construction d’une mairie avec salle polyvalente (1980)
Cote
770EDT/17/6
 Date
1963-1980
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Bâtiments et biens communaux
  • Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement...
Résultat n°16

Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : matrices
Cote
770EDT/13/1
 Date
1976-1980
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Contributions
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties...
Résultat n°17

Syndicat d’exploitants agricoles de Croisilles-Thury-Harcourt : statut, procès-verbaux d’élection
Cote
770EDT/9/13
 Date
1971-1980
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Population-économie-statistique
  • Syndicat d’exploitants agricoles de Croisilles-Thury-Harcourt...
Résultat n°18

Croisilles
Cote
1074W/659
 Date- Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
  • Croisilles
Résultat n°19

Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1820-1978)
Cote
770EDT/19/6
 Date
1820-1978
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1820-1978)
Résultat n°20

Budgets primitifs
Cote
770EDT/16/9
 Date
1919-1978
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Croisilles

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs