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604 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Croisilles

13 medias

Croisilles
Cote
3248W/662
 Date
1971
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Croisilles
Résultat n°2

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/18
 Date
1972
 Lieu
Croisilles (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°3
Canton de Thury-Harcourt

26 medias

Canton de Thury-Harcourt
Cote
2731W/18
 Date- Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Caumont-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Le Bô (Calvados), La Villette (Calvados), Le Vey (Calvados), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Saint-Denis-de-Méré (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Thury-Harcourt
Résultat n°4

Croisilles
Cote
1074W/708
 Date- Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Croisilles
Résultat n°5

Croisilles
Cote
1074W/659
 Date- Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
  • Croisilles
Résultat n°6

Dossiers 1409BP, 1411BP, 1558BP
Cote
926W/217
 Date- Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Croisilles
  • Dossiers 1409BP, 1411BP, 1558BP
Résultat n°7

Dossier 1408BP
Cote
926W/216
 Date- Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Croisilles
  • Dossier 1408BP
Résultat n°8

Dossiers 2574RIC, 7074RIC
Cote
923W/669
 Date- Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

  • Croisilles
  • Dossiers 2574RIC, 7074RIC
Résultat n°9

Identification des propriétaires
Cote
906W/55823
 Date
1972
 Lieu
Boulon (Calvados), Croisilles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Boulon - Croisilles
  • Identification des propriétaires
Résultat n°10

Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury
Cote
3U/3/267
 Date- Lieu
Clécy (Calvados), Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Culey-le-Patry (Calvados), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Rémy (Calvados), Croisilles (Calvados), Grimbosq (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Le Vey (Calvados), Saint-Denis-de-Méré (Calvados), Caumont-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Lambert (Calvados), Mutrécy (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
  • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...
Résultat n°11

2008-2011
Cote
14T/16/499/1
 Date
2008-2011
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Le Bô (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Suisse normande
  • 2008-2011
Résultat n°12

Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Cote
14T/16/485
 Date
2017
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Barbery (Calvados), Le Bô (Calvados), Boulon (Calvados), Bretteville-le-Rabet (Calvados), Bretteville-sur-Laize (Calvados), Le Bû-sur-Rouvres (Calvados), Cauvicourt (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Cintheaux (Calvados), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Estrées-la-Campagne (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Fresney-le-Vieux (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Gouvix (Calvados), Grainville-Langannerie (Calvados), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Moulines (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Germain-le-Vasson (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Saint-Sylvain (Calvados), Soignolles (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Urville (Calvados), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Résultat n°13

Croisilles
Cote
14T/16/365
 Date
1996-2017
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Croisilles
Résultat n°14

1999-2016
Cote
14T/16/332
 Date
1999-2016
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Le Bô (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Suisse normande
  • 1999-2016
Résultat n°15

Divers (voir présentation du contenu)
Cote
S/492
 Date
1830-1841
 Lieu
Villers-Canivet (Calvados), Port-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 1972), Croisilles (Calvados), Villy-Bocage (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Routes
  • Routes départementales
  • Route départementale n°6, Port en Bessin-Falaise
  • Divers (voir présentation du contenu)
Résultat n°16
matrice cadastrale des propriétés bâties

65 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/3619
 Date
1911-1972
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Croisilles
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°17
matrice cadastrale des propriétés bâties

80 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/3618
 Date
1881-1911
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Croisilles
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°18
matrice cadastrale des propriétés non bâties

270 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/3617
 Date
1913-1972
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Croisilles
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°19
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

50 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/3616
 Date
1829-1913
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Croisilles
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°20
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

327 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/3615
 Date
1829-1913
 Lieu
Croisilles (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Croisilles
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...