Filtrer les résultats
Multimédias
  • 356
  • 181
  • 69
Période
  • 7
  • 87
  • 272
  • 272
  • 5
Lieux
  • 604
  • 71
  • 16
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 194
  • 67
  • 17
  • 15
  • 15
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 135
  • 67
  • 39
  • 16
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 12
  • 8
  • 8
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

604 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Croisilles

    13 medias

    Croisilles

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Croisilles

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Croisilles

    Cote

    1074W/659

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Dossiers 1409BP, 1411BP, 1558BP

    Cote

    926W/217

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Croisilles
    • Dossiers 1409BP, 1411BP, 1558BP
  7. Résultat n°7

    Dossier 1408BP

    Cote

    926W/216

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Croisilles
    • Dossier 1408BP
  8. Résultat n°8

    Dossiers 2574RIC, 7074RIC

    Cote

    923W/669

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Croisilles
    • Dossiers 2574RIC, 7074RIC
  9. Résultat n°9

    Identification des propriétaires

    Date

    1972

    Cote

    906W/55823

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Identification des propriétaires
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  11. Résultat n°11

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  13. Résultat n°13

    Croisilles

    Date

    1996-2017

    Cote

    14T/16/365

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Croisilles
  14. Résultat n°14

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  15. Résultat n°15

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1830-1841

    Cote

    S/492

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°6, Port en Bessin-Falaise
    • Divers (voir présentation du contenu)
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    65 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P/3619

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    80 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3618

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    270 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1972

    Cote

    3P/3617

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    50 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3616

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    327 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3615

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...