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604 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    Croisilles

    Date

    1996-2017

    Cote

    14T/16/365

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Croisilles
  3. Résultat n°3

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  4. Résultat n°4

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  5. Résultat n°5

    Croisilles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Croisilles
  6. Résultat n°6
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1984-1995

    105 medias

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1984-1995
  8. Résultat n°8
    1950-1984

    156 medias

    1950-1984

    Date

    1950-1984

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1950-1984
  9. Résultat n°9

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  10. Résultat n°10

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  11. Résultat n°11

    Etats du montant des rôles

    Date

    1889-1983

    Cote

    770EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  12. Résultat n°12

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  13. Résultat n°13

    Listes des contribuables

    Date

    1947-1982

    Cote

    770EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Listes des contribuables
  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions (taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe d’habitation…)

    Date

    1936-1981

    Cote

    770EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions (taxe foncière...
  15. Résultat n°15

    Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement (1963), projets de construction d’une mairie avec salle polyvalente (1980)

    Date

    1963-1980

    Cote

    770EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement...
  16. Résultat n°16

    Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : matrices

    Date

    1976-1980

    Cote

    770EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties...
  17. Résultat n°17

    Syndicat d’exploitants agricoles de Croisilles-Thury-Harcourt : statut, procès-verbaux d’élection

    Date

    1971-1980

    Cote

    770EDT/9/13

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Syndicat d’exploitants agricoles de Croisilles-Thury-Harcourt...
  18. Résultat n°18

    Croisilles

    Cote

    1074W/659

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1820-1978)

    Date

    1820-1978

    Cote

    770EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1820-1978)
  20. Résultat n°20

    Budgets primitifs

    Date

    1919-1978

    Cote

    770EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  21. Résultat n°21

    Croisilles

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  22. Résultat n°22

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1919-1978

    Cote

    770EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  23. Résultat n°23

    Comptes administratifs (1920-1977)

    Date

    1920-1977

    Cote

    770EDT/19/7

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1920-1977)
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs

    Date

    1919-1977

    Cote

    770EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  25. Résultat n°25

    Coulvain à Fresney-le-Puceux

    Date

    1948-1976

    Cote

    41J/38

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Coulvain à Fresney-le-Puceux

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  26. Résultat n°26

    Epizooties

    Date

    1972-1974

    Cote

    770EDT/14/13

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1973-1974

    Cote

    770EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    270 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1972

    Cote

    3P/3617

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  29. Résultat n°29

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1825-1972

    Cote

    770EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux des notifications aux propriétaires fonciers (1966-1972)

    Date

    1966-1972

    Cote

    770EDT/9/10

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Remembrement
    • Procès-verbaux des notifications aux propriétaires...
  31. Résultat n°31

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
    • Procès-verbaux de remembrement
  33. Résultat n°33

    Livreur de céréales : liste nominative

    Date

    1971-1972

    Cote

    770EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Livreur de céréales : liste nominative
  34. Résultat n°34

    Identification des propriétaires

    Date

    1972

    Cote

    906W/55810 - 906W/55811

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Identification des propriétaires
  35. Résultat n°35

    Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénations, échanges

    Date

    1857-1972

    Cote

    770EDT/18/8

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénations, échanges
  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1912-1972

    Cote

    770EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    65 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P/3619

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1972

    Cote

    770EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  39. Résultat n°39

    Dossiers administratifs

    Date

    1972

    Cote

    906W/55812 - 906W/55814

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Dossiers administratifs
  40. Résultat n°40

    Plans d'enquêtes

    Date

    1972

    Cote

    906W/55819 - 906W/55822

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Plans d'enquêtes