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604 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    Croisilles

    Date

    1996-2017

    Cote

    14T/16/365

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Croisilles
  3. Résultat n°3

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  4. Résultat n°4

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  5. Résultat n°5

    Croisilles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Croisilles
  6. Résultat n°6
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1984-1995

    105 medias

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1984-1995
  8. Résultat n°8
    1950-1984

    156 medias

    1950-1984

    Date

    1950-1984

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1950-1984
  9. Résultat n°9

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  10. Résultat n°10

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  11. Résultat n°11

    Etats du montant des rôles

    Date

    1889-1983

    Cote

    770EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  12. Résultat n°12

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  13. Résultat n°13

    Listes des contribuables

    Date

    1947-1982

    Cote

    770EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Listes des contribuables
  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions (taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe d’habitation…)

    Date

    1936-1981

    Cote

    770EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions (taxe foncière...
  15. Résultat n°15

    Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement (1963), projets de construction d’une mairie avec salle polyvalente (1980)

    Date

    1963-1980

    Cote

    770EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement...
  16. Résultat n°16

    Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : matrices

    Date

    1976-1980

    Cote

    770EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties...
  17. Résultat n°17

    Syndicat d’exploitants agricoles de Croisilles-Thury-Harcourt : statut, procès-verbaux d’élection

    Date

    1971-1980

    Cote

    770EDT/9/13

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Syndicat d’exploitants agricoles de Croisilles-Thury-Harcourt...
  18. Résultat n°18

    Croisilles

    Cote

    1074W/659

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1820-1978)

    Date

    1820-1978

    Cote

    770EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1820-1978)
  20. Résultat n°20

    Budgets primitifs

    Date

    1919-1978

    Cote

    770EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  21. Résultat n°21

    Croisilles

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  22. Résultat n°22

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1919-1978

    Cote

    770EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  23. Résultat n°23

    Comptes administratifs (1920-1977)

    Date

    1920-1977

    Cote

    770EDT/19/7

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1920-1977)
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs

    Date

    1919-1977

    Cote

    770EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  25. Résultat n°25

    Coulvain à Fresney-le-Puceux

    Date

    1948-1976

    Cote

    41J/38

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Coulvain à Fresney-le-Puceux

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  26. Résultat n°26

    Epizooties

    Date

    1972-1974

    Cote

    770EDT/14/13

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1973-1974

    Cote

    770EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    270 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1972

    Cote

    3P/3617

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  29. Résultat n°29

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1825-1972

    Cote

    770EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux des notifications aux propriétaires fonciers (1966-1972)

    Date

    1966-1972

    Cote

    770EDT/9/10

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Remembrement
    • Procès-verbaux des notifications aux propriétaires...
  31. Résultat n°31

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
    • Procès-verbaux de remembrement
  33. Résultat n°33

    Livreur de céréales : liste nominative

    Date

    1971-1972

    Cote

    770EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Livreur de céréales : liste nominative
  34. Résultat n°34

    Identification des propriétaires

    Date

    1972

    Cote

    906W/55810 - 906W/55811

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Identification des propriétaires
  35. Résultat n°35

    Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénations, échanges

    Date

    1857-1972

    Cote

    770EDT/18/8

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénations, échanges
  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1912-1972

    Cote

    770EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    65 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P/3619

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Croisilles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1972

    Cote

    770EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  39. Résultat n°39

    Dossiers administratifs

    Date

    1972

    Cote

    906W/55812 - 906W/55814

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Dossiers administratifs
  40. Résultat n°40

    Plans d'enquêtes

    Date

    1972

    Cote

    906W/55819 - 906W/55822

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Plans d'enquêtes
  41. Résultat n°41

    Pièces techniques

    Date

    1972

    Cote

    906W/55824 - 906W/55829

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Pièces techniques
  42. Résultat n°42

    Dossiers administratifs

    Date

    1972

    Cote

    906W/55808 - 906W/55809

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Dossiers administratifs
  43. Résultat n°43

    Notifications propriétaires

    Date

    1972

    Cote

    906W/55815 - 906W/55818

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Notifications propriétaires
  44. Résultat n°44

    Identification des propriétaires

    Date

    1972

    Cote

    906W/55823

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Boulon - Croisilles
    • Identification des propriétaires
  45. Résultat n°45
    Croisilles

    13 medias

    Croisilles

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Croisilles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  46. Résultat n°46

    Association foncière de Croisilles : budget, procès-verbal du 19 mai 1971

    Date

    1971

    Cote

    770EDT/9/12

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Association foncière de Croisilles : budget, procès-verbal...
  47. Résultat n°47

    Chemin de fer (ligne Caen-Flers). Expropriations pour construction, extension du réseau, réglementation relative au passage à niveau

    Date

    1863-1971

    Cote

    770EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de fer (ligne Caen-Flers). Expropriations pour...
  48. Résultat n°48

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1945-1970

    Cote

    770EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  49. Résultat n°49

    Changements de nature de culture

    Date

    1961-1969

    Cote

    770EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Changements de nature de culture
  50. Résultat n°50

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1952-1969

    Cote

    770EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  51. Résultat n°51

    Presbytère, herbage du Vieux Presbytère . Acquisition, location

    Date

    1911-1968

    Cote

    770EDT/17/8

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère, herbage du Vieux Presbytère . Acquisition,...
  52. Résultat n°52

    Bornages

    Date

    1873-1967

    Cote

    770EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Bornages
  53. Résultat n°53

    Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, assemblée générale extraordinaire

    Date

    1965

    Cote

    770EDT/19/15

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts,...
  54. Résultat n°54

    Croisilles. - Mairie ; M. Vallée : ferme de Courtemot, exploitation, logements ouvriers

    Date

    1963-1965

    Cote

    155J/261, F/4410 ; F/4411 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Croisilles. - Mairie ; M. Vallée : ferme de Courtemot,...

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  55. Résultat n°55

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1892-1964)

    Date

    1892-1964

    Cote

    770EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1892-1964)
  56. Résultat n°56

    M. Vallée : ferme du grand Courtemot

    Date

    1964

    Cote

    155J/751, CPL/1898 ; CPL/2044 - CPL/2045 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Plans
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Croisilles
    • M. Vallée : ferme du grand Courtemot

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  57. Résultat n°57

    Recensement du verger cidricole

    Date

    1963-1964

    Cote

    770EDT/9/7

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Recensement du verger cidricole
  58. Résultat n°58

    Mairie

    Date

    1963

    Cote

    155J/750, CPL/1896 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Plans
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Croisilles
    • Mairie

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  59. Résultat n°59

    Election des membres (1896-1963)

    Date

    1896-1963

    Cote

    770EDT/19/8

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1896-1963)
  60. Résultat n°60

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  61. Résultat n°61

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10139

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  62. Résultat n°62

    Déclarations de récoltes (1955-1960)

    Date

    1955-1960

    Cote

    770EDT/9/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1955-1960)
  63. Résultat n°63

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1899-1959

    Cote

    770EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  64. Résultat n°64

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1889-1958

    Cote

    770EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  65. Résultat n°65

    Condé-sur-Noireau à Cuverville.

    Date

    1954-1957

    Cote

    86J/623

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Condé-sur-Noireau à Cuverville.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  66. Résultat n°66

    Dégâts causés par le gel aux récoltes

    Date

    1956

    Cote

    770EDT/9/9

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Dégâts causés par le gel aux récoltes
  67. Résultat n°67

    Dommages de guerre, reconstruction, programme d’aménagement (1945-1955)

    Date

    1945-1955

    Cote

    770EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre, reconstruction, programme d’aménagement...
  68. Résultat n°68

    Questionnaires, états communaux (1921-1954)

    Date

    1921-1954

    Cote

    770EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires, états communaux (1921-1954)
  69. Résultat n°69

    Cristot, Croisilles

    Date

    1949-1954

    Cote

    1494W/42, 810W/35964

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cristot, Croisilles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  70. Résultat n°70

    Registre des cultures (1943-1953)

    Date

    1943-1953

    Cote

    770EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1943-1953)
  71. Résultat n°71

    Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1892-1953

    Cote

    770EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Election et installation des membres...
  72. Résultat n°72

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10137

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  73. Résultat n°73

    1944-1952

    Date

    1944-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1944-1952
  74. Résultat n°74

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables

    Date

    1911-1951

    Cote

    770EDT/19/13

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables
  75. Résultat n°75

    1936-1951

    Date

    1936-1951

    Cote

    770EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Administration générale de la commune
    • Enregistrement du courrier expédié
    • 1936-1951
  76. Résultat n°76

    Photographies du manoir d'Engranville (commune de Formigny), de la ferme de la Moissonnière (commune de Croisilles), de la ferme de la Roquette (commune de Boulon), du château de Monfréville et correspondance concernant ces demeures ainsi que la tour de l'ancienne église de Valmeray à Airan

    Date

    1949-1950

    Cote

    NOUVACQ/1077

    • Contexte : Fonds documentaires

    • Photographies, gravures, documents iconographiques
    • Photographies du manoir d'Engranville (commune de Formigny),...
  77. Résultat n°77
    1911-1950

    195 medias

    1911-1950

    Date

    1911-1950

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1911-1950
  78. Résultat n°78

    Conseil d’administration de la caisse des allocations familiales : procès-verbaux

    Date

    1950

    Cote

    770EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse des allocations...
  79. Résultat n°79

    Rattachement d’une partie de Croisilles à Thury-Harcourt : correspondance

    Date

    1950

    Cote

    770EDT/1/5

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Administration générale de la commune
    • Rattachement d’une partie de Croisilles à Thury-Harcourt...
  80. Résultat n°80

    Maîtresse de couture. Nomination

    Date

    1949

    Cote

    770EDT/19/23

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Maîtresse de couture. Nomination