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923 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1946-1965

    Date

    1946-1965

    Cote

    3394W/398

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Croisilles
    • 1946-1965

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    AB

    1 media

    AB

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1971

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    AC

    1 media

    AC

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    1958

    Date

    1958

    Cote

    3093W/102

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Croisilles
    • 1958

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
    • Procès-verbaux de remembrement
  17. Résultat n°17

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1210

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Croisilles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/880

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Croisilles
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    1973-1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    2829W/362

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Croisilles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1973-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    ZM

    Date

    1973

    Cote

    2803W/961

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.