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36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    1 media

    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    Date

    1856-1857

    Cote

    3U/4/448

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  2. Résultat n°2
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    89 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1857

    Cote

    3P/6897

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • Donville
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  3. Résultat n°3
    état de section (Escures, Favières et Donville)

    118 medias

    état de section (Escures, Favières et Donville)

    Date

    1835

    Cote

    3P/3902

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • Donville
    • état de section (Escures, Favières et Donville)
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/3898

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • Donville
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  5. Résultat n°5
    Section C d' Irlandes

    1 media

    Section C d' Irlandes

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Donville
    • Section C d' Irlandes
  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Donville
    • Tableau d'assemblage
  7. Résultat n°7
    Section A de la Sente Tassilly

    1 media

    Section A de la Sente Tassilly

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Donville
    • Section A de la Sente Tassilly
  8. Résultat n°8
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Donville
    • Section B de l'Eglise
  9. Résultat n°9

    Titres de propriétés, constitution de rentes, fieffes, baux, donations, acquisitions, aveux

    Date

    1218-1780

    Cote

    7HDT/1, H/SUPP/3964

    • Contexte : 7HDT - Hôpital-hospice de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Hôtel-Dieu
    • Titres de propriétés
    • Titres de propriétés, constitution de rentes, fieffes,...
  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Date

    1836-1858

    Cote

    454EDT/129

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  11. Résultat n°11

    Etats de sections, procès-verbaux de délimitation du territoire (1830), de division en sections (1834), de classification (1835)

    Date

    1830-1835

    Cote

    454EDT/128

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Cadastre
    • Etats de sections, procès-verbaux de délimitation du...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  12. Résultat n°12

    Tables décennales des naissances, mariages et décès (1792-an X)

    Date

    1792-1802

    Cote

    454EDT/127

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Tables décennales des naissances, mariages et décès...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  13. Résultat n°13

    Décès

    Date

    1844-1858

    Cote

    454EDT/126

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1858
    • Décès

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  14. Résultat n°14

    Mariages

    Date

    1844-1858

    Cote

    454EDT/125

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1858
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  15. Résultat n°15

    Naissances

    Date

    1844-1858

    Cote

    454EDT/124

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1858
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  16. Résultat n°16

    1820-1843

    Date

    1820-1843

    Cote

    454EDT/123

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1820-1843

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  17. Résultat n°17

    An XI-1819

    Date

    1802-1819

    Cote

    454EDT/122

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XI-1819

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  18. Résultat n°18

    An V-an X

    Date

    an V-an X

    Cote

    454EDT/121

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An V-an X

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  19. Résultat n°19

    1793-an IV

    Date

    1793-1795

    Cote

    454EDT/120

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an IV

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  20. Résultat n°20

    1750-1792

    Date

    1750-1792

    Cote

    454EDT/119

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Donville
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1750-1792

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.