Ducy-Sainte-Marguerite (Calvados)

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9 medias

Douville, Douvres-la-Délivrande, Dozulé, Drubec, Druval, Ducy-Sainte-Marguerite, Ecajeul, Ecots, Ecrammeville.

Date

Cote

922W/60

Procès-verbaux de remembrement

Date

1959

Cote

652W/8231

Documents définitifs, dossiers administratifs

Date

1949-1959

Cote

652W/8020

Notifications propriétaires, plans d'enquêtes

Date

1949-1959

Cote

652W/8019

Identification des propriétaires

Date

1949-1959

Cote

652W/8017

Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

Date

1980-1995

Cote

14T/16/431

Communauté de communes du Val de Seulles

Date

2003-2005

Cote

14T/16/334

Mesnil-Guillaume. Villers-sur-Mer. Ducy-Sainte-Marguerite

Date

Cote

S/12533

24 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1960

Cote

3P/3800

28 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/3799

112 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1960

Cote

3P/3798

158 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1837-1913

Cote

3P/3797

22 medias

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