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711 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1986

    Cote

    3248W/90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1986

    Cote

    3248W/90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1986

    Cote

    3248W/90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1986

    Cote

    3248W/90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1986

    Cote

    3248W/90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1986

    Cote

    3248W/90

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    ZH

    Date

    1987

    Cote

    2802W/343

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    ZE

    Date

    1987

    Cote

    2802W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZD

    Date

    1987-1990

    Cote

    2802W/341

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZC

    Date

    1987-1990

    Cote

    2802W/340

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZB

    Date

    1987

    Cote

    2802W/339

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZA

    Date

    1987

    Cote

    2802W/338

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987-1989

    Cote

    2802W/337

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Ecrammeville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    Canton de Trévières

    2 lots 49 medias

    Canton de Trévières

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  16. Résultat n°16

    Plans d'enquêtes

    Date

    1983-1986

    Cote

    2556W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Plans d'enquêtes
  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1982-1987

    Cote

    2556W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  18. Résultat n°18

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/340

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ecrammeville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    1967-1974

    Date

    1967-1974

    Cote

    1854W/120

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ecrammeville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1967-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Dossiers 1040BP, 1113BP, 5078BP, 5079BP

    Cote

    926W/237

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Ecrammeville
    • Dossiers 1040BP, 1113BP, 5078BP, 5079BP