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119 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
matrice cadastrale des propriétés bâties

33 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1935

Cote

3P/3907

Résultat n°2
matrice cadastrale des propriétés bâties

37 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/3906

Résultat n°3
matrice cadastrale des propriétés non bâties

158 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1935

Cote

3P/3905

Résultat n°4
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

64 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1824-1913

Cote

3P/3904

Résultat n°5
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties) d'Escures, puis d'Escures-sur-Favières

188 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties) d'Escures, puis d'Escures-sur-Favières

Date

1824-1913

Cote

3P/3903

Résultat n°6
état de section (Escures, Favières et Donville)

118 medias

état de section (Escures, Favières et Donville)

Date

1835

Cote

3P/3902

Résultat n°7
état de section (Escures)

57 medias

état de section (Escures)

Date

s.d.

Cote

3P/3901

Résultat n°8
Procès-verbal de délimitation du territoire (Favières)

16 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire (Favières)

Date

1819

Cote

3P/3900

Résultat n°9
Procès-verbal de délimitation du territoire (Escures)

10 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire (Escures)

Date

1830

Cote

3P/3899

Résultat n°10
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1813

Cote

3P/1959

Résultat n°11
Section A dite du Chêne

1 media

Section A dite du Chêne

Date

1813

Cote

3P/1959

Résultat n°12
Section B dite du Colombier

1 media

Section B dite du Colombier

Date

1813

Cote

3P/1959

Résultat n°13
Section C de la Bruyère

1 media

Section C de la Bruyère

Date

1813

Cote

3P/1959

Résultat n°14

Testament de l'abbé Esnault, curé d'Escures

Date

1852

Cote

NOUVACQ/1035

Résultat n°15

Testament de l'abbé Esnault, curé d'Escures

Date

1852

Cote

NOUVACQ/1035

Résultat n°16

Procès entre les paroissiens d'Escures et le marquis de Montecler relatif à la propriété des bruyères (1738) ; fabrique : bannie des terres du trésor (1760), nomination du trésorier (1772)

Date

1738-1772

Cote

134J/62

Résultat n°17

Tutelle des enfants d'Antoine Osmont de Courtisigny

Date

1770-1784

Cote

F/6337

Résultat n°18

Contrat de mariage Busnel/Le Couvreur : expédition

Date

1733

Cote

840EDT/246

Résultat n°19

Protection des enfants du premier âge (1932-1946) ; caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1944)

Date

1932-1946

Cote

840EDT/245

Résultat n°20

Classement, entretien des chemins (1868-1933) ; chemin de grande communication numéro 253 (1896-1927) ; pont (1877) ; électrification (1926)

Date

1868-1933

Cote

840EDT/244