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119 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/3907

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  2. Résultat n°2
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3906

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  3. Résultat n°3
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    158 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/3905

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  4. Résultat n°4
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    64 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/3904

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  5. Résultat n°5
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties) d'Escures, puis d'Escures-sur-Favières

    188 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties) d'Escures, puis d'Escures-sur-Favières

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/3903

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  6. Résultat n°6
    état de section (Escures, Favières et Donville)

    118 medias

    état de section (Escures, Favières et Donville)

    Date

    1835

    Cote

    3P/3902

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • état de section (Escures, Favières et Donville)
  7. Résultat n°7
    état de section (Escures)

    57 medias

    état de section (Escures)

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/3901

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • état de section (Escures)
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de délimitation du territoire (Favières)

    16 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire (Favières)

    Date

    1819

    Cote

    3P/3900

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • Procès-verbal de délimitation du territoire (Favières)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de délimitation du territoire (Escures)

    10 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire (Escures)

    Date

    1830

    Cote

    3P/3899

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • matrice cadastrale
    • Escures-sur-Favières
    • Procès-verbal de délimitation du territoire (Escures)
  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • plan cadastral
    • Escures
    • Tableau d'assemblage
  11. Résultat n°11
    Section A dite du Chêne

    1 media

    Section A dite du Chêne

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • plan cadastral
    • Escures
    • Section A dite du Chêne
  12. Résultat n°12
    Section B dite du Colombier

    1 media

    Section B dite du Colombier

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • plan cadastral
    • Escures
    • Section B dite du Colombier
  13. Résultat n°13
    Section C de la Bruyère

    1 media

    Section C de la Bruyère

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Vendeuvre
    • plan cadastral
    • Escures
    • Section C de la Bruyère
  14. Résultat n°14

    Testament de l'abbé Esnault, curé d'Escures

    Date

    1852

    Cote

    NOUVACQ/1035

    • Contexte : Archives cultuelles : pièces isolées

    • Archives paroissiales catholiques
    • Escures
    • Testament de l'abbé Esnault, curé d'Escures
  15. Résultat n°15

    Testament de l'abbé Esnault, curé d'Escures

    Date

    1852

    Cote

    NOUVACQ/1035

    • Contexte : 134J - Papiers de l'érudit Louis Gosselin

    • Papiers de l'abbé Frédéric Alix
    • Collection d'archives privées
    • Escures
    • Testament de l'abbé Esnault, curé d'Escures
  16. Résultat n°16

    Procès entre les paroissiens d'Escures et le marquis de Montecler relatif à la propriété des bruyères (1738) ; fabrique : bannie des terres du trésor (1760), nomination du trésorier (1772)

    Date

    1738-1772

    Cote

    134J/62

    • Contexte : 134J - Papiers de l'érudit Louis Gosselin

    • Papiers de l'abbé Frédéric Alix
    • Collection d'archives privées
    • Escures
    • Procès entre les paroissiens d'Escures et le marquis...
  17. Résultat n°17

    Tutelle des enfants d'Antoine Osmont de Courtisigny

    Date

    1770-1784

    Cote

    F/6337

    • Contexte : F/6330-F/6343... - Archives familiales Osmont (Osmont...

    • Don en 1951
    • Tutelle des enfants d'Antoine Osmont de Courtisigny
  18. Résultat n°18

    Contrat de mariage Busnel/Le Couvreur : expédition

    Date

    1733

    Cote

    840EDT/246

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Divers
    • Contrat de mariage Busnel/Le Couvreur : expédition
  19. Résultat n°19

    Protection des enfants du premier âge (1932-1946) ; caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1944)

    Date

    1932-1946

    Cote

    840EDT/245

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge (1932-1946) ;...
  20. Résultat n°20

    Classement, entretien des chemins (1868-1933) ; chemin de grande communication numéro 253 (1896-1927) ; pont (1877) ; électrification (1926)

    Date

    1868-1933

    Cote

    840EDT/244

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Classement, entretien des chemins (1868-1933) ; chemin...
  21. Résultat n°21

    Bruyère. Contentieux relatif à sa propriété : titres de propriétés, plan

    Date

    1512-1737

    Cote

    840EDT/243

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Bâtiments et biens communaux
    • Bruyère. Contentieux relatif à sa propriété : titres...
  22. Résultat n°22

    Réparation d'un puits : correspondance

    Date

    1808

    Cote

    840EDT/242

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Bâtiments et biens communaux
    • Réparation d'un puits : correspondance
  23. Résultat n°23

    Logement de l'institutrice. Demande de travaux

    Date

    1937

    Cote

    840EDT/241

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Bâtiments et biens communaux
    • Logement de l'institutrice. Demande de travaux
  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion (1815-1834), arrêté du ministère des finances (1818), arrêtés du conseil de préfecture (1830-1835)

    Date

    1815-1835

    Cote

    840EDT/240

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion (1815-1834), arrêté du ministère...
  25. Résultat n°25

    Budgets primitifs (1947-1954), chapitres additionnels (1946-1954), comptes administratifs (1948-1955)

    Date

    1946-1955

    Cote

    840EDT/239

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs (1947-1954), chapitres additionnels...
  26. Résultat n°26

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1956

    Cote

    840EDT/238

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
  27. Résultat n°27

    Conseil d'administration de la caisse des allocations familiales : liste électorale, procès-verbaux

    Date

    1947-1950

    Cote

    840EDT/237

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse des allocations...
  28. Résultat n°28

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : liste électorale, procès-verbaux

    Date

    1947-1950

    Cote

    840EDT/236

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  29. Résultat n°29

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1954-1963

    Cote

    840EDT/235

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  30. Résultat n°30

    Chambre d'agriculture : procès-verbaux

    Date

    1955-1959

    Cote

    840EDT/234

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : procès-verbaux
  31. Résultat n°31

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1947-1959

    Cote

    840EDT/233

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  32. Résultat n°32

    Elections politiques : procès-verbaux, référendums (1958-1962), sénatoriales (1948-1958), législatives (1956-1962), cantonales (1951-1958)

    Date

    1948-1962

    Cote

    840EDT/232

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux, référendums...
  33. Résultat n°33

    Listes de vote

    Date

    1946-1953

    Cote

    840EDT/231

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  34. Résultat n°34

    Epizooties

    Date

    1920-1957

    Cote

    840EDT/230

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  35. Résultat n°35

    Chevaliers du Moyen Age. Spectacle : affiche

    Date

    1971

    Cote

    840EDT/229

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Police-justice-hygiène publique
    • Chevaliers du Moyen Age. Spectacle : affiche
  36. Résultat n°36

    Classement des chevaux, juments, mulets…

    Date

    1924

    Cote

    840EDT/228

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Affaires militaires
    • Classement des chevaux, juments, mulets…
  37. Résultat n°37

    Avis de décès des hommes mobilisables de 20 à 40 ans

    Date

    1891-1905

    Cote

    840EDT/227

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Affaires militaires
    • Avis de décès des hommes mobilisables de 20 à 40 ans
  38. Résultat n°38

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1929-1959

    Cote

    840EDT/226

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  39. Résultat n°39

    Demandes de dégrèvement d'impôt. Déclarations

    Date

    1918-1969

    Cote

    840EDT/225

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Contributions
    • Demandes de dégrèvement d'impôt. Déclarations
  40. Résultat n°40

    Patentes

    Date

    1805-1854

    Cote

    840EDT/224

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Escures puis Escures-sur-Favières
    • Contributions
    • Patentes