Esquay-Notre-Dame
Date
1953 - 2003
Cote
3248W/644
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Esquay-Notre-Dame
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1953 - 2003
3248W/644
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2133W/20
1949-1958
1545W/634
1948-1962
1545W/633
1949-1960
1545W/632
1074W/709
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/661
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/247
926W/246
923W/700
922W/62
1946-1955
652W/8062
1946-1955
652W/8061
1955-1963
14T/31/243
2007-2016
14T/16/501/1
2017-2020
14T/16/490/1
2004-2015
14T/16/333
1996-2015
14T/16/118
1937-1954
4T/13
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
s.d
S/12934
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