Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/5
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Vers 1970-1989
14FI/15
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1984
1984
1973-1982
1074W/709
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/661
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1963-1972
4E/18684
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1968
841W/44268
1964
753W/21170
1964
753W/21172
1964
753W/21171
1953-1962
1953-1962
4E/10139
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