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598 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1954-2007

    Date

    1954-2007

    Cote

    3394W/524

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Église Saint-Pierre
    • 1954-2007

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1960-1980

    Date

    1960-1980

    Cote

    3394W/523

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1960-1980

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    1994-2004

    Date

    1994-2004

    Cote

    3394W/522

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1994-2004

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  4. Résultat n°4

    1993-1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    3394W/521

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1993-1994

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    1955-1989

    Date

    1955-1989

    Cote

    3394W/520

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1955-1989

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  6. Résultat n°6
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A 1

    1 media

    A 1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZB 2

    1 media

    ZB 2

    Date

    1955

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZB 1

    1 media

    ZB 1

    Date

    1955

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A 2

    1 media

    A 2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    A 3

    1 media

    A 3

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    B 1

    1 media

    B 1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZB 3

    1 media

    ZB 3

    Date

    1956

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    AA

    1 media

    AA

    Date

    1997

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    B 2

    1 media

    B 2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    A 3 BIS

    1 media

    A 3 BIS

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 3 BIS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22
    A 4

    1 media

    A 4

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    1969

    Date

    1969

    Cote

    3093W/129

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1969

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  25. Résultat n°25

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3093W/103

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1976

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  26. Résultat n°26

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1253

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  27. Résultat n°27

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1252

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  28. Résultat n°28

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/887

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  29. Résultat n°29

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/426

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30

    Propriétaires de A à L

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/425

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  31. Résultat n°31

    ZD

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1300

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    ZC

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1299

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZB3

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    ZB2

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1297

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZB1

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1296

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    AE

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1295

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    AD

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1294

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    AC

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1293

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    AB

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    AA

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1291

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.