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459 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cahiers d'inventaire des biens acquis par la coopérative

    Date

    1994-2006

    Cote

    3318W/7

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Cahiers d'inventaire des biens acquis par la coopérative
  2. Résultat n°2

    Comptes rendus d'activités et financier de la coopérative

    Date

    1988-1997

    Cote

    3318W/6

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Comptes rendus d'activités et financier de la coopérative
  3. Résultat n°3

    Cahiers de comptabilité

    Date

    1995-2008

    Cote

    3318W/5

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Cahiers de comptabilité
  4. Résultat n°4

    Gestion des effectifs

    Date

    1994-2006

    Cote

    3318W/4

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Affaires scolaires
    • Gestion des effectifs
  5. Résultat n°5

    2009-2014

    Date

    2009-2014

    Cote

    3318W/3

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 2009-2014
  6. Résultat n°6

    2003-2009

    Date

    2003-2009

    Cote

    3318W/2

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 2003-2009
  7. Résultat n°7

    1985-2003

    Date

    1985-2003

    Cote

    3318W/1

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion

    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 1985-2003
  8. Résultat n°8
    Fontenay-le-Marmion

    27 medias

    Fontenay-le-Marmion

    Date

    1946 - 2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fontenay-le-Marmion

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  9. Résultat n°9

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  10. Résultat n°10

    n° 235 à 242

    Date

    1885-1972

    Cote

    2753W/55

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 235 à 242

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  11. Résultat n°11
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    ALL-VAL

    Date

    1948-1959

    Cote

    1545W/739

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Marmion
    • Immeuble rationnel préfinancé Petits Pavillons
    • ALL-VAL
  13. Résultat n°13

    UC 3

    Cote

    1545W/738

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 3
  14. Résultat n°14

    UC 2

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/737

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 2
  15. Résultat n°15

    ORA-VAI

    Date

    1949-1954

    Cote

    1545W/736

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 1
    • ORA-VAI
  16. Résultat n°16

    GEO-NOE

    Date

    1945-1959

    Cote

    1545W/735

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 1
    • GEO-NOE
  17. Résultat n°17

    ANG-FOU

    Date

    1950-1961

    Cote

    1545W/734

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 1
    • ANG-FOU
  18. Résultat n°18

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/52

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Fontenay-le-Marmion
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  19. Résultat n°19

    Fontenay-le-Marmion

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Fontenay-le-Marmion

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fontenay-le-Marmion

    Cote

    1074W/666

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Fontenay-le-Marmion

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  21. Résultat n°21

    Dossiers 3129BP, 4887BP, 5169BP, 5264BP

    Cote

    926W/274

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossiers 3129BP, 4887BP, 5169BP, 5264BP
  22. Résultat n°22

    Dossiers 1460BP, 2394BP, 2531BP

    Cote

    926W/273

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossiers 1460BP, 2394BP, 2531BP
  23. Résultat n°23

    Dossiers 406BP, 1026BP, 1459BP

    Cote

    926W/272

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossiers 406BP, 1026BP, 1459BP
  24. Résultat n°24

    Dossier 4087BP

    Cote

    926W/6

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossier 4087BP
  25. Résultat n°25

    Dossier 2672RIC

    Cote

    923W/788

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossier 2672RIC
  26. Résultat n°26

    Folletière-Abenon (La), Fontaine-Etoupefour, Fontaine-Henry, Fontaine-le-Pin, Fontenay-le-Marmion.

    Cote

    922W/69

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Folletière-Abenon (La), Fontaine-Etoupefour, Fontaine-Henry,...
  27. Résultat n°27

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1948-1950

    Cote

    810W/35978

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Fontenay-le-Marmion
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  28. Résultat n°28

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8080

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Marmion
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  29. Résultat n°29

    Dossiers administratifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8079

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossiers administratifs
  30. Résultat n°30

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8078

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Marmion
    • Identification des propriétaires, notifications
  31. Résultat n°31

    Bulletin paroissial de Fontenay-le-Marmion

    Date

    1953-1969

    Cote

    14T/31/267

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Fontenay-le-Marmion
  32. Résultat n°32

    Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

    Date

    2017-2020

    Cote

    14T/16/490/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
  33. Résultat n°33

    Fontenay-le-Marmion

    Date

    1988-2018

    Cote

    14T/16/254

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Fontenay-le-Marmion
  34. Résultat n°34

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  35. Résultat n°35

    Rivière de la Laize

    Date

    s.d

    Cote

    S/12923

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de l'Orne
    • Rivière de la Laize
  36. Résultat n°36

    Thury-Harcourt. Danestal, Ponceau . Fontenay-le-Marmion. Manneville-la-Pipard

    Cote

    S/12565

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Thury-Harcourt. Danestal, Ponceau . Fontenay-le-Marmion....
  37. Résultat n°37

    Cintheaux. Meuvaines. Putot-en-Auge. Fontenay-le-Marmion

    Cote

    S/12549

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Cintheaux. Meuvaines. Putot-en-Auge. Fontenay-le-Marmion
  38. Résultat n°38
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    68 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/4139

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenay-le-Marmion
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  39. Résultat n°39
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    69 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4138

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenay-le-Marmion
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  40. Résultat n°40
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    239 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/4137

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenay-le-Marmion
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties