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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Honfleur

    Date

    2003-2010

    Cote

    14T/16/210

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Honfleur
  2. Résultat n°2

    Fourneville

    Date

    2003-2004

    Cote

    14T/16/255

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Fourneville
  3. Résultat n°3

    Fourneville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres E et F
    • Fourneville
  4. Résultat n°4
    Canton de Honfleur

    14 medias

    Canton de Honfleur

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Honfleur

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5
    Fourneville

    11 medias

    Fourneville

    Date

    1953 - 1998

    Cote

    3248W/398

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fourneville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/214 - 3066W/216

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/139-3066W/146

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs et techniques
  8. Résultat n°8
    1847-1989

    792 medias

    1847-1989

    Date

    1847-1989

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fourneville
    • 1847-1989
  9. Résultat n°9

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  10. Résultat n°10

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  11. Résultat n°11

    Présidentielles (1974)

    Date

    1974

    Cote

    663EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1974)
  12. Résultat n°12

    Comptabilité : pièces annexes

    Date

    1871-1973

    Cote

    663EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Finances de la commune
    • Comptabilité : pièces annexes
  13. Résultat n°13

    Tableaux de rectification

    Date

    1949-1972

    Cote

    663EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  14. Résultat n°14

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18710

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fourneville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  15. Résultat n°15

    1953-1970

    Date

    1953-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fourneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1970
  16. Résultat n°16

    Permis de chasse

    Date

    1936-1970

    Cote

    663EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  17. Résultat n°17

    1962, 1968

    Date

    1962-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Fourneville
    • 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  18. Résultat n°18

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1872-1967

    Cote

    663EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1929-1967)

    Date

    1929-1967

    Cote

    663EDT/16/13

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires (1929-1967)
  20. Résultat n°20

    Tableaux de recensement

    Date

    1931-1967

    Cote

    663EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  21. Résultat n°21

    Listes électorales

    Date

    1946-1967

    Cote

    663EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  22. Résultat n°22

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires

    Date

    1873-1966

    Cote

    663EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires
  23. Résultat n°23

    Comptes administratifs

    Date

    1871-1965

    Cote

    663EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs (1930-1965)

    Date

    1930-1965

    Cote

    663EDT/16/14

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1930-1965)
  25. Résultat n°25

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1954-1964

    Cote

    663EDT/14/12

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Cantonales (1951-1964)

    Date

    1951-1964

    Cote

    663EDT/14/8

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales (1951-1964)
  27. Résultat n°27

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, listes de vote, procès- verbaux

    Date

    1946-1963

    Cote

    663EDT/14/13

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  28. Résultat n°28

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18706

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Fourneville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  29. Résultat n°29

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1948-1962

    Cote

    663EDT/14/11

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  30. Résultat n°30

    Référendums (1948-1962)

    Date

    1948-1962

    Cote

    663EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1948-1962)
  31. Résultat n°31

    Conseils d'administration de la caisse d'allocations familiales et; de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1956-1962

    Cote

    663EDT/14/14

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils d'administration de la caisse d'allocations...
  32. Résultat n°32

    Sénatoriales (1946-1962)

    Date

    1946-1962

    Cote

    663EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1946-1962)
  33. Résultat n°33

    Chambre et tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1948-1961

    Cote

    663EDT/14/10

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre et tribunaux de commerce : listes électorales
  34. Résultat n°34

    Correspondance générale

    Date

    1780-1959

    Cote

    663EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance générale
  35. Résultat n°35

    Elections municipales : procès-verbaux

    Date

    1884-1959

    Cote

    663EDT/14/9

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections municipales : procès-verbaux
  36. Résultat n°36

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1933-1959

    Cote

    663EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  37. Résultat n°37

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1931-1959

    Cote

    663EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  38. Résultat n°38

    Listes de vote

    Date

    1947-1958

    Cote

    663EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  39. Résultat n°39

    Législatives (1951-1958)

    Date

    1951-1958

    Cote

    663EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1951-1958)
  40. Résultat n°40

    Epizooties

    Date

    1933-1957

    Cote

    663EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales de Fourneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties