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100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    56 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/4268

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Garcelles-Secqueville
    • matrice cadastrale
    • Garcelles
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  2. Résultat n°2
    état de section

    44 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/4266

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Garcelles-Secqueville
    • matrice cadastrale
    • Garcelles
    • état de section
  3. Résultat n°3
    état de section

    35 medias

    état de section

    Date

    1815

    Cote

    3P/4265

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Garcelles-Secqueville
    • matrice cadastrale
    • Garcelles
    • état de section
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/4262

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Garcelles-Secqueville
    • matrice cadastrale
    • Garcelles
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  5. Résultat n°5
    Section B du Château (= D de la commune de Garcelles-Secqueville)

    1 media

    Section B du Château (= D de la commune de Garcelles-Secqueville)

    Date

    [1812-1829]

    Cote

    3P/1929

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Garcelles-Secqueville
    • plan cadastral
    • Garcelles
    • Section B du Château (= D de la commune de Garcelles-Secqueville)
  6. Résultat n°6
    Section A de l'Eglise (= C de la commune de Garcelles-Secqueville)

    1 media

    Section A de l'Eglise (= C de la commune de Garcelles-Secqueville)

    Date

    [1812-1829]

    Cote

    3P/1929

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Garcelles-Secqueville
    • plan cadastral
    • Garcelles
    • Section A de l'Eglise (= C de la commune de Garcelles-Secqueville)
  7. Résultat n°7

    Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Date

    1866-1976

    Cote

    98J/19

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  8. Résultat n°8

    Gestion du temporel. - Administration des bancs : bannie

    Date

    1882

    Cote

    4J/425

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • G
    • Garcelles
    • Gestion du temporel. - Administration des bancs : bannie
  9. Résultat n°9

    Fabrique : budgets, comptes

    Date

    1892-1894

    Cote

    618EDT/6/8

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Cultes
    • Fabrique : budgets, comptes
  10. Résultat n°10

    Rue de Garcelles. Contentieux entre la commune et Monsieur de Prépetit relatif à un alignement : plan

    Date

    1855

    Cote

    618EDT/6/7

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Rue de Garcelles. Contentieux entre la commune et Monsieur...
  11. Résultat n°11

    Chemin de grande communication numéro 229 (de Caen à Saint-Sylvain). Nivellement, alignement : plans

    Date

    1891

    Cote

    618EDT/6/6

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 229 (de Caen...
  12. Résultat n°12

    Biens communaux (bruyère). Partage : plan…

    Date

    1793

    Cote

    618EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux (bruyère). Partage : plan…
  13. Résultat n°13

    Eglise, école, puits

    Date

    1829-1958

    Cote

    618EDT/6/4

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, école, puits
  14. Résultat n°14

    Employés communaux. Nomination

    Date

    1943-1944

    Cote

    618EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination
  15. Résultat n°15

    Adjoint au maire. Nomination

    Date

    1944

    Cote

    618EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Elections-personnel municipal
    • Adjoint au maire. Nomination
  16. Résultat n°16

    Secours contre l’incendie : convention avec la ville de Caen

    Date

    1939-1943

    Cote

    618EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Affaires militaires
    • Secours contre l’incendie : convention avec la ville...
  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions

    Date

    1936-1976

    Cote

    618EDT/5/3

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1931

    Cote

    618EDT/5/2

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1932

    Cote

    618EDT/5/1

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés foncières (folios 172-265)

    Date

    1882-1913

    Cote

    618EDT/4/7

    • Contexte : Archives communales de Garcelles-Secqueville

    • Garcelles, puis Garcelles-Secqueville
    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières (folios...