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160 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1933

    Cote

    3248W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    AB bis

    1 media

    AB bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1933

    Cote

    3248W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1268

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Gavrus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/889

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Gavrus
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    1933-1974

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/447

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Gavrus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    Z

    Date

    1933

    Cote

    2803W/1426

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre remembré
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    A3

    Date

    1933

    Cote

    2803W/1425

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    A2

    Date

    1933

    Cote

    2803W/1424

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    A1

    Date

    1933

    Cote

    2803W/1423

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    AB

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1422

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2803W/1421

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    Canton d'Evrecy

    2 lots 50 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1637

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A1

    Date

    1933-1949

    Cote

    2545W/1636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    A2

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1635

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    A3

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Gavrus
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.