Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/6
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
14T/16/155
1918-1986
1973-1982
4E/18689
1494W/56
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1494W/55
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/668
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/710
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1866-1976
98J/19
Cabinet d'architecture Auvray.
1885-1972
2753W/55
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1963-1972
4E/18685
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1963 - 1966
3248W/623
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1913-1962
3P/4379
1911-1962
3P/4381
1950-1962
155J/316, F/4399 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1911-1962
474EDT/11/2
1953-1962
4E/10139
1945-1961
474EDT/2/2
1952-1960
1545W/754
1913-1958
474EDT/11/3
1938-1958
474EDT/19/4
1955
474EDT/18/19
1778-1954
474EDT/7/3
1954-1954
155J/812, CPL/1763 ; CPL/1768 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1949-1953
652W/8093
1949-1953
652W/8094
1951-1953
86J/559
Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême
1943-1952
4E/10138
1855-1951
474EDT/18/3
1950
810W/35983
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1861-1949
474EDT/15/6
1888-1947
474EDT/18/21
1846-1947
474EDT/15/11
1907-1946
474EDT/15/8
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1848-1946
474EDT/15/5
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