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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grimbosq

    Date

    1976-1979

    Cote

    3394W/551

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Grimbosq

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    E1

    1 media

    E1

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1971

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    E2

    1 media

    E2

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1971

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1971

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1971

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    A

    1 media

    A

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1971

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    C

    1 media

    C

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    B

    1 media

    B

    Date

    1973

    Cote

    3248W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1281

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Grimbosq
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/890

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Grimbosq
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    1973-1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    2829W/458

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Grimbosq
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1973-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    ZH

    Date

    1973

    Cote

    2803W/1499

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZE

    Date

    1973

    Cote

    2803W/1498

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZC

    Date

    1973

    Cote

    2803W/1497

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZB

    Date

    1973

    Cote

    2803W/1496

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grimbosq
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.