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315 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1962

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A

    1 media

    A

    Date

    1962

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    C

    1 media

    C

    Date

    1962

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/798

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Vendeuvre
    • Grisy
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    L

    Date

    1813-1963

    Cote

    2803W/2903

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : V
    • Vendeuvre
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Grisy
    • L

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    K

    Date

    1813-1963

    Cote

    2803W/2902

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : V
    • Vendeuvre
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Grisy
    • K

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    2803W/2892

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : V
    • Vendeuvre
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Grisy
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    2 lots 41 medias

    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  16. Résultat n°16

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    2545W/1677

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A

    Date

    1813

    Cote

    2545W/1676

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Cadastre napoléonien
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    C

    Date

    1813

    Cote

    2545W/1675

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Cadastre napoléonien
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZA

    Date

    1958

    Cote

    2545W/1674

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZB

    Date

    1958

    Cote

    2545W/1673

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : G
    • Grisy
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.