Hottot-les-Bagues
Date
1960 - 1989
Cote
3248W/76
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Hottot-les-Bagues
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1960 - 1989
3248W/76
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1849-1852
2753W/3
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/6
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
2133W/20
1548W/12
Versement de la Direction départementale de la construction.
1548W/9
Versement de la Direction départementale de la construction.
1946-1960
1545W/761
1945-1961
1545W/760
1494W/60
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/710
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/669
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/316
926W/315
923W/806
922W/79
[1878]
844W/45302/72
[1878]
844W/45302/71
1948-1950
810W/35989
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1934-1937
14T/31/325
1980-1995
14T/16/431
2004-2007
14T/16/351
2006-2007
14T/16/264
1882-1884
4T/20
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/13372
s.d
S/403
1911-1965
3P/4579
1881-1911
3P/4578
1913-1965
3P/4577
1832-1913
3P/4576
1832
3P/4575
1827
3P/4574
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1831
3P/1936
1791
NOUVACQ/1689
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