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897 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Missions, appel d'offres, lots 1 à 15

    Date

    2001- 2003

    Cote

    3416W/139

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Ifs, centre médico-social
    • Missions, appel d'offres, lots 1 à 15

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2

    Présentation de projet et suivi comptable

    Date

    2002- 2005

    Cote

    3416W/138

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Ifs, centre médico-social
    • Présentation de projet et suivi comptable

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  3. Résultat n°3
    Ifs

    34 medias

    Ifs

    Date

    1956 - 2008

    Cote

    3248W/365

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Ifs

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  6. Résultat n°6

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1990

    Cote

    2907W/2

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Notifications aux propriétaires
  7. Résultat n°7

    Documents administratifs

    Date

    1990

    Cote

    2907W/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Documents administratifs
  8. Résultat n°8

    n° 232 à 235

    Date

    1888-1900

    Cote

    2753W/54

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 232 à 235

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  9. Résultat n°9

    n° 118 à 121

    Date

    1860-1868

    Cote

    2753W/36

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 118 à 121

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  10. Résultat n°10
    Canton de Caen 10

    2 medias

    Canton de Caen 10

    Cote

    2731W/5

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Caen 10

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  11. Résultat n°11

    GIF-SEI

    Date

    1946-1960

    Cote

    1545W/763

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Ifs
    • Unité de Chantier 2
    • GIF-SEI
  12. Résultat n°12

    ANN-SEI

    Date

    1946-1962

    Cote

    1545W/762

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Ifs
    • Unité de Chantier 1
    • ANN-SEI
  13. Résultat n°13

    BAU-FER

    Date

    1946-1961

    Cote

    1545W/762

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Ifs
    • Unité de Chantier 2
    • BAU-FER
  14. Résultat n°14

    Ifs

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Ifs

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  15. Résultat n°15

    F à M

    Cote

    1074W/670

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Ifs
    • F à M

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  16. Résultat n°16

    P à V

    Cote

    1074W/670

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Ifs
    • P à V

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    A à D

    Cote

    1074W/670

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Ifs
    • A à D

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18
    Dossiers 4005BP, 4006BP, 4058BP, 4267BP, 4373BP, 5222BP, 5444BP

    4 lots 14 medias

    Dossiers 4005BP, 4006BP, 4058BP, 4267BP, 4373BP, 5222BP, 5444BP

    Cote

    926W/320

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Ifs
    • Dossiers 4005BP, 4006BP, 4058BP, 4267BP, 4373BP, 5222BP,...
  19. Résultat n°19

    Dossier 2641BP

    Cote

    926W/319

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Ifs
    • Dossier 2641BP
  20. Résultat n°20
    Dossiers 609BP, 915BP

    3 medias

    Dossiers 609BP, 915BP

    Cote

    926W/319

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Ifs
    • Dossiers 609BP, 915BP