Communauté de communes du Val de Seulles
Date
2003-2005
Cote
14T/16/334
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Val de Seulles
2003-2005
14T/16/334
2001
126FI/7
2731W/19
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1980-1995
14T/16/431
1993
2810W/44 - 2810W/45
1993
2810W/41 - 2810W/43
1993
2810W/46 - 2810W/49
1993
3170W/63
1934 - 1992
3248W/363
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1989
1989
1934-1988
345EDT/16
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1972-1982
1973-1982
4E/18689
1074W/711
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/671
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1957-1975
345EDT/18
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1845-1974
345EDT/6
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1934-1974
345EDT/17
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1867-1974
345EDT/19
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1943-1974
345EDT/19
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1967-1974
345EDT/22
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1886-1973
345EDT/19
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1944-1973
345EDT/18
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1948-1972
345EDT/19
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1963-1972
4E/18685
1963-1971
1950-1966
345EDT/21
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1953-1962
4E/10132
1951-1962
1939-1960
345EDT/18
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1948-1960
345EDT/18
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1956-1960
345EDT/20
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1951-1959
1545W/777
1943-1952
4E/10127
1951
810W/36053
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1931-1950
[1950]
345EDT/18
Mairie de Juvigny-sur-Seulles.
1946
31Fi/102; 1Fi/1372
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
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