Juvigny-sur-Seulles
Date
1934 - 1992
Cote
3248W/363
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Juvigny-sur-Seulles
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1934 - 1992
3248W/363
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1993
3170W/63
2731W/19
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1951-1959
1545W/777
1074W/711
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/671
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/333
925W/16, 1544W/103 (Ancienne cote)
925W/11, 1544W/103 (Ancienne cote)
922W/83
1951
810W/36053
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1934-1937
14T/31/325
1980-1995
14T/16/431
2003-2005
14T/16/334
1849
2S/15
1833-1857
S/401
1911-1933
3P/4686
1881-1911
3P/4685
1913-1933
3P/4684
1837-1913
3P/4683
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