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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire pour Mme veuve de Billeheust d'Argenton contre la direction de l'enregistrement des domaines en réclamation abusive de paiement de droits

    Date

    1905

    Cote

    NOUVACQ/534

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Mémoire pour Mme veuve de Billeheust d'Argenton contre...
  2. Résultat n°2

    Testament de Bon Eugène de Billeheust d'Argenton

    Date

    1858

    Cote

    NOUVACQ/533

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Testament de Bon Eugène de Billeheust d'Argenton
  3. Résultat n°3

    Vente faite par Bon Eugène de Billeheust d'Argenton à Emmanuel Lehot d'une pièce de terre sise à Cartigny l'Epinay

    Date

    1859

    Cote

    NOUVACQ/532

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Vente faite par Bon Eugène de Billeheust d'Argenton...
  4. Résultat n°4

    Soumission de Bon Eugène de Billeheust d'Argenton pour l'achat d'une portion de chemin longeant sa propriété de Saint-Marcouf

    Date

    1854

    Cote

    NOUVACQ/531

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Soumission de Bon Eugène de Billeheust d'Argenton pour...
  5. Résultat n°5

    Famille Labarthe. Règlement de la succession du comte de Labarthe

    Date

    1829-1831

    Cote

    NOUVACQ/530

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Famille Labarthe. Règlement de la succession du comte...
  6. Résultat n°6

    Transactions entre Eugène de Billeheust d'Argenton et les héritiers Le Roy de Days (titre nouvel, amortissements)

    Date

    1828-1834

    Cote

    NOUVACQ/529

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Transactions entre Eugène de Billeheust d'Argenton...
  7. Résultat n°7

    Transaction entre Jean-François Auguste de Dais et Bon François Crespin du Neufbourg (an X ; copie 1827) ; partage de la succession de Jean François Auguste Le Roy de Dais (an X ; copie 1827)

    Date

    1827

    Cote

    NOUVACQ/528

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Transaction entre Jean-François Auguste de Dais et...
  8. Résultat n°8

    Contrat de mariage entre Bon Eugène de Billeheust d'Argenton (demeurant à Saint-Marcouf) et Marie Louise de Labarthe (demeurant à Saint-Vaast)

    Date

    1826

    Cote

    NOUVACQ/527

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Contrat de mariage entre Bon Eugène de Billeheust d'Argenton...
  9. Résultat n°9

    Règlement de la succession de Françoise Louise Crespin du Neufbourg, veuve de Billeheust d'Argenton

    Date

    1824-1825

    Cote

    NOUVACQ/526

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Règlement de la succession de Françoise Louise Crespin...
  10. Résultat n°10

    Rente passive

    Date

    1821

    Cote

    NOUVACQ/525

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Famille Billeheust d'Argenton (de)
    • Rente passive
  11. Résultat n°11

    Transactions entre Bon François Crespin du Neufbourg à Saint-Marcouf et Auguste Le Roy de Dais

    Date

    1793-1797

    Cote

    NOUVACQ/524

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Transactions entre Bon François Crespin du Neufbourg...
  12. Résultat n°12

    Procédure de retrait lignager exercée par Michel Louis Le Coustey sur Bon-François Crespin du Neufbourg, sieur de Saint-Marcouf

    Date

    1751-1773

    Cote

    NOUVACQ/523

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Procédure de retrait lignager exercée par Michel Louis...
  13. Résultat n°13

    Déclarations baillées à Bon François Crespin du Neufbourg, sieur de Saint-Marcouf, pour héritages sis dans cette paroisse

    Date

    1756-1777

    Cote

    NOUVACQ/522

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Déclarations baillées à Bon François Crespin du Neufbourg,...
  14. Résultat n°14

    Transactions entre Bon François Crespin du Neufbourg, sieur de Saint-Marcouf et de l'Epinay, et divers particuliers

    Date

    1760-1777

    Cote

    NOUVACQ/521

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Transactions entre Bon François Crespin du Neufbourg,...
  15. Résultat n°15

    Procédure exercée par Fr. Marie de Vassy, sieur de l'Epinay, contre J. B. de Chaslon, pour non-paiement de rente seigneuriale

    Date

    1760-1762

    Cote

    NOUVACQ/520

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Seigneurie de l'Epinay
    • Procédure exercée par Fr. Marie de Vassy, sieur de...
  16. Résultat n°16

    Sentence du bailliage de Bayeux qui oblige François de Than, adjudicataire des biens saisis de René Lavalley tenus des seigneurs de l'Epinay, de Bricqueville, et du chanoine prébendé de Cartigny, à acquitter les devoirs seigneuriaux dus à ces derniers

    Date

    1760

    Cote

    NOUVACQ/519

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Seigneurie de l'Epinay
    • Sentence du bailliage de Bayeux qui oblige François...
  17. Résultat n°17

    Reconnaissance de vente faite par Jean Louis Basley à Jean François Crespin, sieur de la Mare, de deux pièces de terre sises à l'Epinay, appelées la Coudronnière et la Perruquette

    Date

    1737

    Cote

    NOUVACQ/518

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Seigneurie de l'Epinay
    • Reconnaissance de vente faite par Jean Louis Basley...
  18. Résultat n°18

    Vente par Louise Godard, veuve du sieur de la Perelle, à François-Antoine Crespin du Neufbourg, sieur de Saint-Marcouf, d'une pièce de terre appelée le Petit Fêt

    Date

    1747

    Cote

    NOUVACQ/517

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Vente par Louise Godard, veuve du sieur de la Perelle,...
  19. Résultat n°19

    Vente par Emmanuel Bruno de Vassy, sieur de l'Epinay, à Jean Bernard, élu en élection de Bayeux, de 10 pièces de terres assises à Saint-Marcouf (30 janvier 1732, copie de 1775)

    Date

    1732

    Cote

    NOUVACQ/516

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Seigneurie de l'Epinay
    • Vente par Emmanuel Bruno de Vassy, sieur de l'Epinay,...
  20. Résultat n°20

    Déclarations baillées à Emmanuel Bruno de Vassy, sieur de Saint-Marcouf, par Daniel de Béron, sieur de Gourfaleur (pour héritages tenus de lui à Saint-Marcouf dans la delle des fosses Gibon), et par Daniel Gilles au droit de René La Vallée (pour le fief ès Comtes)

    Date

    1719-1748

    Cote

    NOUVACQ/515

    • Contexte : NOUVACQ/499-534, 1J/781-782 - Chartrier de Saint-Marcouf...

    • Fonds entré en 1972
    • Déclarations baillées à Emmanuel Bruno de Vassy, sieur...