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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Brévière

    Date

    1613-1650

    Cote

    5E/2

    • Contexte : 5E - Communautés d'habitants

    • B
    • La Brévière
  2. Résultat n°2
    1705-1792

    325 medias

    1705-1792

    Date

    1705-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1705-1792
  3. Résultat n°3

    Brévière (La)

    Date

    1719-1792

    Cote

    BH/4/4068

    • Contexte : Dépouillements généalogiques

    • B
    • Brévière (La)
  4. Résultat n°4
    La Brevière

    2 lots 33 medias

    La Brevière

    Date

    1761-1790

    Cote

    C/7007

    • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

    • Impositions et affaires financières
    • Vingtièmes
    • Election d'Argentan
    • La Brevière
  5. Résultat n°5

    Contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres

    Date

    1791-1818

    Cote

    548EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière, des...
  6. Résultat n°6

    Extraits d’actes d’état civil

    Date

    1791-1936

    Cote

    548EDT/4/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Extraits d’actes d’état civil
  7. Résultat n°7

    Etats de sections

    Date

    1791

    Cote

    548EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Etats de sections
  8. Résultat n°8

    Tableau du mouvement commercial et industriel dans la contrée de Vimoutiers et évaluation des produits du pays

    Date

    s.d.

    Cote

    548EDT/6/9

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Tableau du mouvement commercial et industriel dans...
  9. Résultat n°9

    Points d'affichage en cas de mobilisation

    Date

    s.d.

    Cote

    548EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Points d'affichage en cas de mobilisation
  10. Résultat n°10
    1792-1862

    27 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Tables décennales
    • 1792-1862
  11. Résultat n°11

    1793-an XI

    Date

    1793-1803

    Cote

    548EDT/2/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an XI
  12. Résultat n°12
    1793-1843

    566 medias

    1793-1843

    Date

    1793-1843

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1793-1843
  13. Résultat n°13

    Eglise, clocher et presbytère. Réparation, emprunt, entretien…

    Date

    1802-1933

    Cote

    548EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, clocher et presbytère. Réparation, emprunt,...
  14. Résultat n°14

    An XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    548EDT/2/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XII-1812
  15. Résultat n°15

    Passeports délivrés, souches

    Date

    1809-1871

    Cote

    548EDT/15/10

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Passeports délivrés, souches
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion

    Date

    1809-1930

    Cote

    548EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Comptes de gestion
  17. Résultat n°17

    Publications de mariages, consentements à mariage

    Date

    1811-1943

    Cote

    548EDT/4/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Publications de mariages, consentements à mariage
  18. Résultat n°18
    1812-1830

    27 medias

    1812-1830

    Date

    1812-1830

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • 1812-1830
  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs

    Date

    1812-1940

    Cote

    548EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Budgets primitifs
  20. Résultat n°20

    6 février 1812-mai 1830

    Date

    1812-1830

    Cote

    548EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 6 février 1812-mai 1830
  21. Résultat n°21

    Chemins. Entretien

    Date

    1812-1934

    Cote

    548EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Chemins. Entretien
  22. Résultat n°22

    Conscription

    Date

    1813-1814

    Cote

    548EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Conscription
  23. Résultat n°23

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    548EDT/3/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1813-1822
  24. Résultat n°24

    Listes nominatives (1813, 1836-1861, 1872, 1881-1906, 1921)

    Date

    1813-1921

    Cote

    548EDT/5/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1813, 1836-1861, 1872, 1881-1906,...
  25. Résultat n°25
    1813, 1836, 1841, 1846-1906.

    120 medias

    1813, 1836, 1841, 1846-1906.

    Date

    1813-1906

    • Contexte : Recensements de population

    • La Brévière
    • 1813, 1836, 1841, 1846-1906.

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  26. Résultat n°26

    Patentes

    Date

    1814-1944

    Cote

    548EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Patentes
  27. Résultat n°27

    Mandements

    Date

    1815-1875

    Cote

    548EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Mandements
  28. Résultat n°28

    Changements de domicile. Déclarations

    Date

    1815-1900

    Cote

    548EDT/15/13

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Changements de domicile. Déclarations
  29. Résultat n°29

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1816-1995

    Cote

    548EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  30. Résultat n°30

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1816-1927

    Cote

    548EDT/12

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  31. Résultat n°31

    Répartiteurs. Nomination

    Date

    1817-1935

    Cote

    548EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Répartiteurs. Nomination
  32. Résultat n°32

    Etats des blés, céréales et recensement des pommes de terre

    Date

    1817-1818

    Cote

    548EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Population, économie, statistique, commerce, industrie
    • Statistique agricole
    • Etats des blés, céréales et recensement des pommes...
  33. Résultat n°33

    Livre de mutations des propriétés

    Date

    1819-1937

    Cote

    548EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Livre de mutations des propriétés
  34. Résultat n°34

    Indemnités de logement des instituteurs

    Date

    1822-1841

    Cote

    548EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Instruction publique
    • Indemnités de logement des instituteurs
  35. Résultat n°35

    1823-1842

    Date

    1823-1842

    Cote

    548EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1842
  36. Résultat n°36

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1824-1910

    Cote

    548EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  37. Résultat n°37

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1826-1882

    Cote

    548EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  38. Résultat n°38

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1828-1846

    Cote

    S/374

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Route nationale n°179, Honfleur-Alençon
    • Divers (voir présentation du contenu)
  39. Résultat n°39

    Boues. Adjudication

    Date

    1828-1847

    Cote

    548EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Boues. Adjudication
  40. Résultat n°40

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1828-1846

    Cote

    S/374

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Route nationale n°179, Honfleur-Alençon
    • Divers (voir présentation du contenu)
  41. Résultat n°41

    Contrat de mariage (Miere/Poulain)

    Date

    1828

    Cote

    548EDT/26/11

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Documents privés, brochure
    • Contrat de mariage (Miere/Poulain)
  42. Résultat n°42
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/2803

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  43. Résultat n°43
    1830-1846

    49 medias

    1830-1846

    Date

    1830-1846

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • 1830-1846
  44. Résultat n°44

    Août 1830-1846

    Date

    1830-1846

    Cote

    548EDT/1/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Août 1830-1846
  45. Résultat n°45

    Affaires relatives au presbytère de Saint-Ouen-le-Houx

    Date

    1831-1846

    Cote

    548EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cultes
    • Affaires relatives au presbytère de Saint-Ouen-le-Houx
  46. Résultat n°46

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1831-1929

    Cote

    548EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Elections, personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  47. Résultat n°47

    Garde nationale

    Date

    1831-1851

    Cote

    548EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
  48. Résultat n°48

    Dégrèvements d’impôts. Déclarations

    Date

    1831-1930

    Cote

    548EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts. Déclarations
  49. Résultat n°49

    Archives et objets mobiliers. Récolement : procès-verbaux, inventaires

    Date

    1832-1900

    Cote

    548EDT/2/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Archives et objets mobiliers. Récolement : procès-verbaux,...
  50. Résultat n°50

    Elagage

    Date

    1833-1893

    Cote

    548EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Elagage
  51. Résultat n°51

    Limites entre La Brévière et Saint-Ouen-Le-Houx : ordonnance du roi…

    Date

    1833-1932

    Cote

    548EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Limites entre La Brévière et Saint-Ouen-Le-Houx : ordonnance...
  52. Résultat n°52

    Etats de sections

    Date

    1834

    Cote

    548EDT/7/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Etats de sections
  53. Résultat n°53
    Section B1 de l'Eglise

    1 media

    Section B1 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Section B1 de l'Eglise
  54. Résultat n°54
    Section A1 de la Moulinière

    1 media

    Section A1 de la Moulinière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Section A1 de la Moulinière
  55. Résultat n°55
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  56. Résultat n°56
    Section A2 de la Moulinière

    1 media

    Section A2 de la Moulinière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Section A2 de la Moulinière
  57. Résultat n°57

    Cadastre napoléonien : plans

    Date

    1834

    Cote

    548EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Cadastre napoléonien : plans
  58. Résultat n°58

    Ordre de route (1834-1878) ; certificats de présence sous les drapeaux (1882,1899) ; soutien de famille (1910-1914)

    Date

    1834-1914

    Cote

    548EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Ordre de route (1834-1878) ; certificats de présence...
  59. Résultat n°59
    état de section

    32 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/2804

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • état de section
  60. Résultat n°60

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1943

    Cote

    548EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Comptes administratifs
  61. Résultat n°61

    Etats des restes à payer

    Date

    1835-1912

    Cote

    548EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Etats des restes à payer
  62. Résultat n°62

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1946

    Cote

    548EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  63. Résultat n°63

    Matrice cadastrale des propriétés foncières et non bâties

    Date

    1836-1914

    Cote

    548EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières et non...
  64. Résultat n°64
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/2805

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  65. Résultat n°65

    Chemin et terrains inutiles Aliénation, échange : plans…

    Date

    1838-1932

    Cote

    548EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux
    • Chemin et terrains inutiles Aliénation, échange : plans…
  66. Résultat n°66

    Prestation en nature

    Date

    1839-1928

    Cote

    548EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Prestation en nature
  67. Résultat n°67

    Traitement du vicaire, allocations au desservant

    Date

    1839-1906

    Cote

    548EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cultes
    • Traitement du vicaire, allocations au desservant
  68. Résultat n°68

    Comptes du trésorier

    Date

    1840

    Cote

    548EDT/24/8

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes du trésorier
  69. Résultat n°69

    Correspondance

    Date

    1840-1917

    Cote

    548EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Instruction publique
    • Correspondance
  70. Résultat n°70

    Militaires décédés

    Date

    1841-1857

    Cote

    548EDT/11/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Affaires militaires
    • Militaires décédés
  71. Résultat n°71
    1841

    2 lots 7 medias

    1841

    Date

    1841

    • Contexte : Recensements de population

    • La Brévière
    • 1841

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  72. Résultat n°72

    Budget

    Date

    1842

    Cote

    548EDT/24/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budget
  73. Résultat n°73

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    548EDT/3/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1843-1852
  74. Résultat n°74

    Règlement définitif des recettes et des dépenses : délibérations

    Date

    1843-1862

    Cote

    548EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Finances
    • Règlement définitif des recettes et des dépenses :...
  75. Résultat n°75
    1844-1867

    309 medias

    1844-1867

    Date

    1844-1867

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1844-1867
  76. Résultat n°76

    Matrices générales des contributions

    Date

    1845-1940

    Cote

    548EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  77. Résultat n°77

    Morts accidentelles. Constatation : procès-verbaux

    Date

    1845-1847

    Cote

    548EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Police, justice, hygiène publique
    • Morts accidentelles. Constatation : procès-verbaux
  78. Résultat n°78
    1847-1857

    52 medias

    1847-1857

    Date

    1847-1857

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • 1847-1857
  79. Résultat n°79

    1847-avril 1857

    Date

    1847-1857

    Cote

    548EDT/1/3

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1847-avril 1857
  80. Résultat n°80

    Instituteurs. Nomination

    Date

    1847

    Cote

    548EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de La Brévière

    • Instruction publique
    • Instituteurs. Nomination