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248 résultats

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  1. Résultat n°1
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1934

    Cote

    3248W/450

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1934

    Cote

    3248W/450

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1934

    Cote

    3248W/450

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    3248W/450

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1934

    Cote

    3248W/450

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/343

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Chapelle-Engerbold
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    2826W/242

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Chapelle-Engerbold
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/25

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Chapelle-Engerbold
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    B2

    Date

    1986

    Cote

    2801W/1334

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    B1

    Date

    1986

    Cote

    2801W/1333

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    A2

    Date

    1986

    Cote

    2801W/1332

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    A1

    Date

    1986

    Cote

    2801W/1331

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1986

    Cote

    2801W/1330

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Chapelle-Engerbold (La)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Canton de Condé-sur-Noireau

    2 lots 35 medias

    Canton de Condé-sur-Noireau

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  15. Résultat n°15

    Dossiers 560BP, 2667BP

    Cote

    926W/172

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • La Chapelle-Engerbold
    • Dossiers 560BP, 2667BP
  16. Résultat n°16

    1922-1958 (doubles)

    Date

    1922-1958

    Cote

    14T/31/554/3

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • 1922-1958 (doubles)
  17. Résultat n°17

    1937-1958

    Date

    1937-1958

    Cote

    14T/31/554/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • Le Divin médicin, bulletin du sanctuaire du "Sacré-Coeur,...
    • 1937-1958
  18. Résultat n°18

    1902-1937

    Date

    1902-1937

    Cote

    14T/31/554/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Germain-du-Crioult
    • Bulletin paroissial
    • 1902-1937
  19. Résultat n°19

    1973-2009

    Date

    1973-2009

    Cote

    14T/31/121/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1973-2009
  20. Résultat n°20

    1905-1972

    Date

    1905-1972

    Cote

    14T/31/121/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1905-1972