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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes de Cambremer

    Date

    2004-2009

    Cote

    14T/16/213

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Cambremer
  3. Résultat n°3

    Roque-Baignard (la)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/10

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Roque-Baignard (la)
  4. Résultat n°4

    Eglise, extérieur (photo n°33), intérieur (photo n°1)

    Date

    1970-1989

    Cote

    14FI/31

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Reviers à Ryes
    • La Roque-Baignard
    • Eglise, extérieur (photo n°33), intérieur (photo n°1)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  5. Résultat n°5

    Chemins. Entretien

    Date

    1801-1981

    Cote

    433EDT/21/14

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs

    Date

    1825-1980

    Cote

    433EDT/18

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  7. Résultat n°7

    Sapeurs-pompiers

    Date

    1926-1977

    Cote

    433EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
  8. Résultat n°8

    Syndicat de la Haute-Dorette. Alimentation en eau potable

    Date

    1962-1977

    Cote

    433EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Syndicat de la Haute-Dorette. Alimentation en eau potable
  9. Résultat n°9

    Electrification

    Date

    1932-1977

    Cote

    433EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1927-1977

    Cote

    433EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  11. Résultat n°11

    Destruction des animaux nuisibles

    Date

    1917-1976

    Cote

    433EDT/8/12

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Destruction des animaux nuisibles
  12. Résultat n°12

    Mairie. Travaux d'aménagement

    Date

    1973-1975

    Cote

    433EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Travaux d'aménagement
  13. Résultat n°13

    Présidentielles (1850-1974)

    Date

    1850-1974

    Cote

    433EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1850-1974)
  14. Résultat n°14

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1938-1974

    Cote

    433EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  15. Résultat n°15

    Tableaux de rectification

    Date

    1850-1973

    Cote

    433EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  16. Résultat n°16

    Chemins inutiles. Aliénation

    Date

    1891-1972

    Cote

    433EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins inutiles. Aliénation
  17. Résultat n°17

    1830-1972

    Date

    1830-1972

    Cote

    433EDT/13

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1830-1972
  18. Résultat n°18

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  19. Résultat n°19

    1953-1970

    Date

    1953-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1970
  20. Résultat n°20

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, tableau nominatif

    Date

    1808-1968

    Cote

    433EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  21. Résultat n°21

    Législatives (1857-1967)

    Date

    1857-1967

    Cote

    433EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1857-1967)
  22. Résultat n°22

    Listes électorales

    Date

    1843-1967

    Cote

    433EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  23. Résultat n°23

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1935-1967

    Cote

    433EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    Contribuables assujettis à l'impôt : listes

    Date

    1804-1967

    Cote

    433EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Contribuables assujettis à l'impôt : listes
  25. Résultat n°25

    Assurance des bâtiments communaux

    Date

    1891-1966

    Cote

    433EDT/1/9

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Administration générale de la commune
    • Assurance des bâtiments communaux
  26. Résultat n°26

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale

    Date

    1966

    Cote

    433EDT/17/8

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  27. Résultat n°27

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1907-1965

    Cote

    433EDT/23/17

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  28. Résultat n°28

    Atlas cadastral (tableau d'assemblage et section A unique) : plans

    Date

    1964

    Cote

    433EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Atlas cadastral (tableau d'assemblage et section A...
  29. Résultat n°29

    Chapitres additionnels (1857-1964)

    Date

    1857-1964

    Cote

    433EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1857-1964)
  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    22 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/6101

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  31. Résultat n°31

    Comptes administratifs (1899-1963)

    Date

    1899-1963

    Cote

    433EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1899-1963)
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    71 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/6099

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  33. Résultat n°33

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  34. Résultat n°34
    La Roque-Baignard

    4 medias

    La Roque-Baignard

    Date

    1962

    Cote

    3248W/603

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • La Roque-Baignard

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  35. Résultat n°35

    1912-1962

    Date

    1912-1962

    Cote

    433EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1912-1962
  36. Résultat n°36

    Questionnaires (1900-1962)

    Date

    1900-1962

    Cote

    433EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires (1900-1962)
  37. Résultat n°37

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1807-1961

    Cote

    433EDT/21/12

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  38. Résultat n°38
    1912-1961

    103 medias

    1912-1961

    Date

    1912-1961

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • 1912-1961
  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1960

    Cote

    433EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  40. Résultat n°40

    Délibérations : extraits (1904-1959)

    Date

    1904-1959

    Cote

    433EDT/22/13

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations : extraits (1904-1959)
  41. Résultat n°41

    1942-1959

    Date

    1942-1959

    Cote

    14T/31/45/4

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Beuvron-en-Auge
    • 1942-1959
  42. Résultat n°42

    Etats du montant des rôles

    Date

    1852-1959

    Cote

    433EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  43. Résultat n°43

    Fièvre aphteuse, épizooties

    Date

    1899-1958

    Cote

    433EDT/15/13

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fièvre aphteuse, épizooties
  44. Résultat n°44

    Assistance publique

    Date

    1899-1955

    Cote

    433EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  45. Résultat n°45

    Registre d'inscription des mandats

    Date

    1954

    Cote

    433EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Registre d'inscription des mandats
  46. Résultat n°46

    Listes nominatives, états récapitulatifs (1841-1954)

    Date

    1841-1954

    Cote

    433EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives, états récapitulatifs (1841-1954)
  47. Résultat n°47

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1953

    Cote

    433EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1953

    Cote

    433EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  49. Résultat n°49

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1952

    Cote

    433EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  50. Résultat n°50

    1934-1952

    Date

    1934-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1934-1952
  51. Résultat n°51

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18703

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  52. Résultat n°52

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1952

    Cote

    433EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  53. Résultat n°53

    Presbytère. Acquisition, location…

    Date

    1796-1951

    Cote

    433EDT/21/7

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, location…
  54. Résultat n°54

    Listes de vote

    Date

    1870-1950

    Cote

    433EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  55. Résultat n°55

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1948

    Cote

    433EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  56. Résultat n°56

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote

    Date

    1948

    Cote

    433EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote
  57. Résultat n°57

    Sénatoriales (1852-1948)

    Date

    1852-1948

    Cote

    433EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1948)
  58. Résultat n°58
    1921-1946

    2 lots 30 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • La Roque-Baignard
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  59. Résultat n°59

    Référendums (1945-1946)

    Date

    1945-1946

    Cote

    433EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1946)
  60. Résultat n°60

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1848-1945)

    Date

    1848-1945

    Cote

    433EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1848-1945)
  61. Résultat n°61

    Livre de détail des recettes et des dépenses

    Date

    1926-1945

    Cote

    433EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Livre de détail des recettes et des dépenses
  62. Résultat n°62

    Bulletins communaux (1942-1944)

    Date

    1942-1944

    Cote

    433EDT/8/7

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins communaux (1942-1944)
  63. Résultat n°63

    Vaccinations : listes nominatives

    Date

    1917-1943

    Cote

    433EDT/15/12

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives
  64. Résultat n°64

    Comptabilité : correspondance…

    Date

    1801-1942

    Cote

    433EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Comptabilité : correspondance…
  65. Résultat n°65

    Bulletins de déclaration (1941-1942)

    Date

    1941-1942

    Cote

    433EDT/8/8

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins de déclaration (1941-1942)
  66. Résultat n°66

    Guerre 1939-1945. Questionnaire sur le nombre d'animaux possédés, facture

    Date

    1940-1942

    Cote

    433EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Questionnaire sur le nombre d'animaux...
  67. Résultat n°67
    1933-1942

    3 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18694

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  68. Résultat n°68

    Déclarations de récoltes (1942)

    Date

    1942

    Cote

    433EDT/8/10

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1942)
  69. Résultat n°69

    Registres des cultures et d'animaux (1941-1942)

    Date

    1941-1942

    Cote

    433EDT/8/9

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registres des cultures et d'animaux (1941-1942)
  70. Résultat n°70

    1934-1941

    Date

    1934-1941

    Cote

    14T/31/45/3

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Beuvron-en-Auge
    • 1934-1941
  71. Résultat n°71

    Fourniture de viande aux pauvres (1912-1938)

    Date

    1912-1938

    Cote

    433EDT/23/10

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Fourniture de viande aux pauvres (1912-1938)
  72. Résultat n°72

    Livre de détail des recettes et des dépenses (1926-1935)

    Date

    1926-1935

    Cote

    433EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Livre de détail des recettes et des dépenses (1926-1935)
  73. Résultat n°73

    Matrices générales des contributions

    Date

    1850-1935

    Cote

    433EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  74. Résultat n°74

    1925-1933

    Date

    1925-1933

    Cote

    14T/31/45/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Beuvron-en-Auge
    • 1925-1933
  75. Résultat n°75

    1913-1933

    Date

    1913-1933

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1913-1933
  76. Résultat n°76
    1923-1932

    3 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Roque-Baignard
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  77. Résultat n°77

    Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1930-1932)

    Date

    1930-1932

    Cote

    433EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1930-1932)
  78. Résultat n°78

    Bordereau détaillé des recettes et dépenses

    Date

    1930-1932

    Cote

    433EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Bordereau détaillé des recettes et dépenses
  79. Résultat n°79

    Comptes de gestion (1866-1931)

    Date

    1866-1931

    Cote

    433EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1866-1931)
  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion

    Date

    1801-1931

    Cote

    433EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de La Roque-Baignard

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion