La Roque-Baignard (Calvados)

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2 lots 66 medias

Délibérations du conseil municipal : extraits

Date

1927-1977

Cote

433EDT/1/4

Enregistrement de la correspondance active et passive

Date

1912-1920

Cote

433EDT/1/5

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

1798-1810

Cote

433EDT/1/7

Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires, correspondance

Date

1845-1912

Cote

433EDT/1/8

Assurance des bâtiments communaux

Date

1891-1966

Cote

433EDT/1/9

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