La Villette (Calvados)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

Date

2002-2012

Cote

14T/16/170

Dossiers administratifs, documents définitifs

Date

1979-1989

Cote

2525W/39

Identification des propriétaires

Date

1979-1989

Cote

2525W/40

10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

Date

Vers 1980

Cote

10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

Date

Vers 1980

Cote

Contributions : matrices générales

Date

1908-1976

Cote

304EDT/4/1

Listes annuelles d'inscription des élèves

Date

1909-1966

Cote

304EDT/5/2

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

Date

Cote

1973-2009

Date

Cote

Villette (la)

Date

Cote

Canton de Thury-Harcourt

Date

Cote

Plans d'enquêtes

Date

Cote

Notifications propriétaires

Date

Cote

Dossiers administratifs, documents définitifs

Date

Cote

Identification des propriétaires

Date

Cote

Pièces techniques

Date

Cote

La Villette

Date

Cote

Procès-verbaux

Date

Cote

10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

Date

Cote

10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

Date

Cote

Villette (La)

Date

Cote

Contributions : matrices générales

Date

Cote

1963-1972

Date

Cote

1905-1972

Date

Cote

1936-1971

Date

Cote

Listes annuelles d'inscription des élèves

Date

Cote

Registres d'appel journalier

Date

Cote