Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/13
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1979-1989
2525W/42
1979-1989
2525W/41
1979-1989
2525W/39
1979-1989
2525W/40
1979-1989
2525W/43 - 2525W/44
1934 - 1988
3248W/203
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1984
3170W/22
Vers 1980
Vers 1980
1074W/716
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1908-1976
304EDT/4/1
Mairie de La Villette.
1963-1972
4E/18687
1905-1972
14T/31/121/1
1909-1966
304EDT/5/2
Mairie de La Villette.
1927-1966
304EDT/5/3
Mairie de La Villette.
1953-1962
4E/10141
1943-1956
155J/315, F/4271 ; F/4385 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1943-1952
4E/10138
1951
304EDT/4/2
Mairie de La Villette.
1912-1947
304EDT/4/6
Mairie de La Villette.
1946
31Fi/188
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1931-1944
4E/15687
1934-1943
155J/811, CPL/1501 ; CPL/1491/1 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1933-1942
4E/10136
1911-1933
3P/7671
1913-1933
3P/7669
1864-1932
4T/51
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1923-1932
1923-1930
4E/15686
1930
304EDT/4/5
Mairie de La Villette.
1914-1922
4E/15685
1913-1922
1921
1921
1920
1920
1920
1919
1919
1919
1919
1919
1919
1919
1918
1918
1918
1918
1918
1918
1917
1917
1917
1916
1916
1916
1916
1916
1916
1916
1915
1915
1915
1915
1915
1915
1915
1828-1914
304EDT/3/2
Mairie de La Villette.
1913
1913
1828-1913
3P/7667
1913
1913
1913
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