Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/2
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1973-1982
Vers 1980
Vers 1980
1963-1972
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1903-1967
14T/31/120
1953-1962
1953-1962
4E/10139
1879-1958
4T/4
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1956
155J/817, CPL/1812 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1955
3248W/246
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1913-1954
3P/2638
1911-1954
3P/2640
1944-1952
1943-1952
4E/10137
1930-1946
14T/31/504
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1931-1944
4E/10906
1944
155J/816, CPL/1506 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1933-1942
4E/10135
1923-1932
1928-1930
14T/31/137
1915-1930
4E/10905
1913-1922
1920
1920
1920
1920
1919
1918
1918
1918
1917
1916
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