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173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B3

    1 media

    B3

    Date

    1933

    Cote

    3248W/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1933-1974

    Cote

    2835W/110

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Brévedent
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    B3

    Date

    1830

    Cote

    2805W/137

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre napoléonien
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    B2

    Date

    1830

    Cote

    2805W/136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre napoléonien
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    B1

    Date

    1830

    Cote

    2805W/135

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre napoléonien
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    A2

    Date

    1830

    Cote

    2805W/134

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    A1

    Date

    1830

    Cote

    2805W/133

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2805W/132

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B3

    Date

    1933

    Cote

    2545W/251

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    B2

    Date

    1933

    Cote

    2545W/250

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    B1

    Date

    1933

    Cote

    2545W/249

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A2

    Date

    1933

    Cote

    2545W/248

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A1

    Date

    1933

    Cote

    2545W/247

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2545W/246

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brévedent (Le)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Dossiers 990BP, 1651BP

    Cote

    926W/98

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Le Brévedent
    • Dossiers 990BP, 1651BP