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260 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Le Détroit

10 medias

Le Détroit
Cote
3248W/657
 Date
1964 - 1991
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Le Détroit
Résultat n°2

Procès-verbaux
Cote
3170W/56
 Date
1991
 Lieu
Le Mesnil-Villement (Calvados), Rapilly (Calvados), Le Détroit (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Tréprel (Calvados), Saint-Philbert-sur-Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
  • Procès-verbaux
Résultat n°3

Notifications propriétaires
Cote
2810W/56
 Date
1991
 Lieu
Le Mesnil-Villement (Calvados), Rapilly (Calvados), Le Détroit (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Tréprel (Calvados), Saint-Philbert-sur-Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
  • Notifications propriétaires
Résultat n°4

Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
2810W/55
 Date
1991
 Lieu
Le Mesnil-Villement (Calvados), Rapilly (Calvados), Le Détroit (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Tréprel (Calvados), Saint-Philbert-sur-Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
  • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Résultat n°5

Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
Cote
2810W/51
 Date
1991
 Lieu
Le Mesnil-Villement (Calvados), Rapilly (Calvados), Le Détroit (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Tréprel (Calvados), Saint-Philbert-sur-Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
  • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
Résultat n°6

Dossiers administratifs
Cote
2810W/50
 Date
1991
 Lieu
Le Mesnil-Villement (Calvados), Rapilly (Calvados), Le Détroit (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Tréprel (Calvados), Saint-Philbert-sur-Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
  • Dossiers administratifs
Résultat n°7
Canton de Falaise Nord

25 medias

Canton de Falaise Nord
Cote
2731W/11
 Date- Lieu
Aubigny (Calvados, France), Bonnoeil (Calvados), Bons-Tassilly (Calvados), Cordey (Calvados), Falaise (Calvados), Fourneaux-le-Val (Calvados), Le Détroit (Calvados), Les Isles-Bardel (Calvados), Leffard (Calvados), Les Loges-Saulces (Calvados), Le Mesnil-Villement (Calvados), Martigny-sur-l'Ante (Calvados), Noron-l'Abbaye (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Potigny (Calvados), Rapilly (Calvados), Soumont-Saint-Quentin (Calvados), Saint-Germain-Langot (Calvados), Saint-Martin-de-Mieux (Calvados), Saint-Pierre-Canivet (Calvados), Saint-Pierre-du-Bû (Calvados), Tréprel (Calvados), Villers-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Falaise Nord
Résultat n°8

Détroit (Le)
Cote
1074W/709
 Date- Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Détroit (Le)
Résultat n°9

Dossiers 4176BP, 5026BP, 5284BP, 5390BP
Cote
926W/230
 Date- Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Le Détroit
  • Dossiers 4176BP, 5026BP, 5284BP, 5390BP
Résultat n°10

Démouville, Désert (Le), Détroit (Le), Deux-Jumeaux.
Cote
922W/58
 Date- Lieu
Démouville (Calvados), Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Détroit (Calvados), Deux-Jumeaux (Calvados)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Démouville, Désert (Le), Détroit (Le), Deux-Jumeaux.
Résultat n°11

Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Cote
14T/31/504
 Date
1930-1946
 Lieu
Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Le Détroit (Calvados), Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Le Mesnil-Villement (Calvados), Cahan (Orne), Clécy (Calvados), Les Loges-Saulces (Calvados), Pierrepont (Calvados), Cossesseville (Calvados), La Pommeraye (Calvados), Le Bô (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
Résultat n°12

Communauté de communes du Pays de Falaise
Cote
14T/16/190
 Date
1993-2022
 Lieu
Aubigny (Calvados, France), Barou-en-Auge (Calvados), Beaumais (Calvados), Bernières-d'Ailly (Calvados), Bonnoeil (Calvados), Bons-Tassilly (Calvados), Cordey (Calvados), Courcy (Calvados), Crocy (Calvados), Damblainville (Calvados), Le Détroit (Calvados), Epaney (Calvados), Eraines (Calvados), Ernes (Calvados), Falaise (Calvados), Fontaine-le-Pin (Calvados), Fourches (Calvados), Fourneaux-le-Val (Calvados), Fresné-la-Mère (Calvados), La Hoguette (Calvados), Les Isles-Bardel (Calvados), Jort (Calvados), Leffard (Calvados), Les Loges-Saulces (Calvados), Louvagny (Calvados), Maizières (Calvados), Le Marais-la-Chapelle (Calvados), Martigny-sur-l'Ante (Calvados), Le Mesnil-Villement (Calvados), Morteaux-Couliboeuf (Calvados), Les Moutiers-en-Auge (Calvados), Noron-l'Abbaye (Calvados), Norrey-en-Auge (Calvados), Olendon (Calvados), Ouilly-le-Tesson (Calvados), Perrières (Calvados), Pertheville-Ners (Calvados), Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Pierrepont (Calvados), Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947), Potigny (Calvados), Rapilly (Calvados), Rouvres (Calvados), Saint-Germain-Langot (Calvados), Saint-Martin-de-Mieux (Calvados), Saint-Pierre-Canivet (Calvados), Saint-Pierre-du-Bû (Calvados), Sassy (Calvados), Soulangy (Calvados), Soumont-Saint-Quentin (Calvados), Tréprel (Calvados), Ussy (Calvados), Vendeuvre (Calvados), Versainville (Calvados), Vicques (Calvados), Vignats (Calvados), Villers-Canivet (Calvados), Villy-lez-Falaise (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes du Pays de Falaise
Résultat n°13

Le Détroit
Cote
14T/16/183
 Date
2001-2009
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Le Détroit
Résultat n°14

Le Détroit
Cote
4T/287
 Date
1933-1968
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

  • Le Détroit
Résultat n°15
matrice cadastrale des propriétés bâties

28 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/3738
 Date
1911-1963
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°16
matrice cadastrale des propriétés bâties

35 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/3737
 Date
1881-1911
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°17
matrice cadastrale des propriétés non bâties

134 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/3736
 Date
1913-1963
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°18
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

187 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/3735
 Date
1831-1913
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°19
état de section

57 medias

état de section
Cote
3P/3734
 Date
1830
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°20
Procès-verbal de délimitation du territoire

14 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/3733
 Date
1827
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°21
Section A1 dite du Beau du Douit

1 media

Section A1 dite du Beau du Douit
Cote
3P/1946
 Date
1829
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • plan cadastral
  • Section A1 dite du Beau du Douit
Résultat n°22
Section B1 de l'Eglise

1 media

Section B1 de l'Eglise
Cote
3P/1946
 Date
1829
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • plan cadastral
  • Section B1 de l'Eglise
Résultat n°23
Section A2 dite du Beau du Douit

1 media

Section A2 dite du Beau du Douit
Cote
3P/1946
 Date
1829
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • plan cadastral
  • Section A2 dite du Beau du Douit
Résultat n°24
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1946
 Date
1829
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°25
Section B2 de l'Eglise

1 media

Section B2 de l'Eglise
Cote
3P/1946
 Date
1829
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

  • Le Détroit
  • plan cadastral
  • Section B2 de l'Eglise
Résultat n°26

Détroit (le)
Cote
126FI/4
 Date
2001
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres C et D
  • Détroit (le)
Résultat n°27

Dommages de guerre
Cote
91EDT/23/5
 Date
1946-1958
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Urbanisme
  • Dommages de guerre
Résultat n°28

Livrets de famille (Leroy, Bisson)
Cote
91EDT/23/4
 Date
1937-1952
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Divers
  • Livrets de famille (Leroy, Bisson)
Résultat n°29

Caisse départementale scolaire : subventions
Cote
91EDT/23/3
 Date
1953-1958
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Instruction primaire
  • Caisse départementale scolaire : subventions
Résultat n°30

Contingents communaux pour le traitement des instituteurs
Cote
91EDT/23/2
 Date
1878
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Instruction primaire
  • Contingents communaux pour le traitement des instituteurs
Résultat n°31

Caisse des écoles : budgets
Cote
91EDT/23/1
 Date
1896-1930
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Instruction primaire
  • Caisse des écoles : budgets
Résultat n°32

Bureau d'aide sociale : budgets, comptes administratifs
Cote
91EDT/22/15
 Date
1952-1974
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau d'aide sociale : budgets, comptes administratifs
Résultat n°33

Assistances diverses : règlement des dépenses
Cote
91EDT/22/14
 Date
1914-1926
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Assistances diverses : règlement des dépenses
Résultat n°34

Service des enfants assistés : déclarations
Cote
91EDT/22/13
 Date
1882-1901
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Service des enfants assistés : déclarations
Résultat n°35

Protection des enfants du premier âge : déclarations des nourrices et des parents
Cote
91EDT/22/12
 Date
1878-1889
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge : déclarations...
Résultat n°36

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Cote
91EDT/22/11
 Date
1907-1936
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°37

Assistance médicale gratuite : délibérations, listes, règlement de dépenses
Cote
91EDT/22/10
 Date
1899-1958
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : délibérations, listes,...
Résultat n°38

Allocations familiales en agriculture (s.d.)
Cote
91EDT/22/9
 Date- Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Allocations familiales en agriculture (s.d.)
Résultat n°39

Allocations militaires
Cote
91EDT/22/8
 Date
1919
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Allocations militaires
Résultat n°40

Fixation du traitement du receveur (1922)
Cote
91EDT/22/7
 Date
1922
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Fixation du traitement du receveur (1922)
Résultat n°41

Livres de détail (1918-1931)
Cote
91EDT/22/6
 Date
1918-1931
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Livres de détail (1918-1931)
Résultat n°42

Comptes de gestion (1899-1932)
Cote
91EDT/22/5
 Date
1899-1932
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes de gestion (1899-1932)
Résultat n°43

Comptes administratifs (1916-1934)
Cote
91EDT/22/4
 Date
1916-1934
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes administratifs (1916-1934)
Résultat n°44

Chapitres additionnels (1896-1935)
Cote
91EDT/22/3
 Date
1896-1935
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Chapitres additionnels (1896-1935)
Résultat n°45

Budgets (1897-1935)
Cote
91EDT/22/2
 Date
1897-1935
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets (1897-1935)
Résultat n°46

Nomination de délégués (1902-1925)
Cote
91EDT/22/1
 Date
1902-1925
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance
  • Nomination de délégués (1902-1925)
Résultat n°47

Suppression du budget des cultes. Reliquat
Cote
91EDT/21/12
 Date
1915
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Cultes
  • Suppression du budget des cultes. Reliquat
Résultat n°48

Fabrique : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion
Cote
91EDT/21/11
 Date
1856-1906
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Cultes
  • Fabrique : budgets, comptes administratifs, comptes...
Résultat n°49

Eglise. Quête pour l'achat de l'harmonium
Cote
91EDT/21/10
 Date
1929
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Cultes
  • Eglise. Quête pour l'achat de l'harmonium
Résultat n°50

Syndicat intercommunal. Projet de distribution électrique, travaux
Cote
91EDT/21/9
 Date
1929-1933
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Syndicat intercommunal. Projet de distribution électrique,...
Résultat n°51

Vente et échange de terrains
Cote
91EDT/21/8
 Date
1886-1927
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Vente et échange de terrains
Résultat n°52

Tableau des chemins de grande communication
Cote
91EDT/21/7
 Date
1877-1934
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Tableau des chemins de grande communication
Résultat n°53

Petite voirie. Construction, entretien..
Cote
91EDT/21/6
 Date
1865-1961
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Petite voirie. Construction, entretien..
Résultat n°54

Tableau des chemins ruraux
Cote
91EDT/21/5
 Date
1863
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Tableau des chemins ruraux
Résultat n°55

Répartition des ressources (1871-1878)
Cote
91EDT/21/4
 Date
1871-1878
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal
  • Répartition des ressources (1871-1878)
Résultat n°56

Chapitres additionnels (1919-1945)
Cote
91EDT/21/3
 Date
1919-1945
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal
  • Chapitres additionnels (1919-1945)
Résultat n°57

Budgets (1872-1958)
Cote
91EDT/21/2
 Date
1872-1958
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal
  • Budgets (1872-1958)
Résultat n°58

Presbytère. Restauration
Cote
91EDT/21/1
 Date
1873-1874
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Restauration
Résultat n°59

Emprunts communaux
Cote
91EDT/20/6
 Date
1876-1888
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Emprunts communaux
Résultat n°60

Fixation du traitement du receveur
Cote
91EDT/20/5
 Date
1922-1938
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Fixation du traitement du receveur
Résultat n°61

Livres de détail des recettes et des dépenses
Cote
91EDT/20/4
 Date
1918-1931
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Livres de détail des recettes et des dépenses
Résultat n°62

Comptes de gestion
Cote
91EDT/20/3
 Date
1907-1932
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°63

Comptes administratifs
Cote
91EDT/20/2
 Date
1895-1975
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°64

1953-1974
Cote
91EDT/20/1
 Date
1953-1974
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1953-1974
Résultat n°65

1860-1952
Cote
91EDT/19
 Date
1860-1952
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Finances de la commune
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1860-1952
Résultat n°66

Cantonnier. Nomination, traitement
Cote
91EDT/18/9
 Date
1888-1924
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Cantonnier. Nomination, traitement
Résultat n°67

Représentants du personnel à la commission paritaire intercommunale : liste électorale
Cote
91EDT/18/8
 Date
1967
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Représentants du personnel à la commission paritaire...
Résultat n°68

Centre régional de la propriété forestière : liste électorale
Cote
91EDT/18/7
 Date
1966
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Centre régional de la propriété forestière : liste...
Résultat n°69

Conseils d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales
Cote
91EDT/18/6
 Date
1950-1962
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Conseils d'administration de la mutualité sociale agricole...
Résultat n°70

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote, procès-verbaux
Cote
91EDT/18/5
 Date
1946-1950
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°71

Chambre départementale d'agriculture : listes électorales, tableaux de rectification, procès-verbaux
Cote
91EDT/18/4
 Date
1920-1938
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Chambre départementale d'agriculture : listes électorales,...
Résultat n°72

Conseils de prud'hommes : listes électorales
Cote
91EDT/18/3
 Date
1905-1938
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Conseils de prud'hommes : listes électorales
Résultat n°73

Chambre de métiers : listes électorales
Cote
91EDT/18/2
 Date
1932-1938
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Chambre de métiers : listes électorales
Résultat n°74

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
91EDT/18/1
 Date
1881-1950
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°75

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
91EDT/17/7
 Date
1908-1950
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°76

Municipales (1845-1965)
Cote
91EDT/17/6
 Date
1845-1965
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Municipales (1845-1965)
Résultat n°77

Conseil général et conseil d'arrondissement (1858-1967)
Cote
91EDT/17/5
 Date
1858-1967
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Conseil général et conseil d'arrondissement (1858-1967)
Résultat n°78

Législatives (1865-1968)
Cote
91EDT/17/4
 Date
1865-1968
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1865-1968)
Résultat n°79

Sénatoriales (1894-1962)
Cote
91EDT/17/3
 Date
1894-1962
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1894-1962)
Résultat n°80

Présidentielles (1965)
Cote
91EDT/17/2
 Date
1965
 Lieu
Le Détroit (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales du Détroit

  • Elections et personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965)