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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Le Marais-la-Chapelle

    10 medias

    Le Marais-la-Chapelle

    Date

    1934 - 1952

    Cote

    3248W/338

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Le Marais-la-Chapelle

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    17 medias

    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossier 2137BP

    Cote

    926W/384

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Dossier 2137BP
  4. Résultat n°4

    Dossier 2136BP

    Cote

    926W/383

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Dossier 2136BP
  5. Résultat n°5

    Maizet, Maizières, Malloué, Maltot, Mandeville, Manerbe, Manneville-la-Pipard, Manoir (Le), Manvieux, Marais-la-Chapelle (Le), Marolles, Martainville.

    Cote

    922W/96

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Maizet, Maizières, Malloué, Maltot, Mandeville, Manerbe,...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1969

    Cote

    841W/44271

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    Plans d'enquêtes, pièces techniques

    Date

    1969

    Cote

    841W/44211

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Plans d'enquêtes, pièces techniques
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs

    Date

    1969

    Cote

    841W/44210

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Dossiers administratifs
  9. Résultat n°9

    Notifications propriétaires

    Date

    1969

    Cote

    841W/44209

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Notifications propriétaires
  10. Résultat n°10

    Identification des propriétaires

    Date

    1969

    Cote

    841W/44208

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Identification des propriétaires
  11. Résultat n°11

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1969

    Cote

    841W/44207

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  13. Résultat n°13

    La Folletière-Abenon. Le Marais-la-Chapelle. Vaux-sur-Aure

    Cote

    S/12583

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • La Folletière-Abenon. Le Marais-la-Chapelle. Vaux-sur-Aure
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/5092

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    32 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5091

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    87 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/5090

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    179 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/5089

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    état de section

    54 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/5088

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • état de section
  19. Résultat n°19
    état de section

    32 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/5087

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • Le Marais
    • état de section
  20. Résultat n°20
    état de section

    25 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/5086

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • La Chapelle-Souquet
    • état de section
  21. Résultat n°21
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1820

    Cote

    3P/5085

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • Le Marais
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1821

    Cote

    3P/5084

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • matrice cadastrale
    • La Chapelle-Souquet
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  23. Résultat n°23
    Section A du Marais

    1 media

    Section A du Marais

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • plan cadastral
    • Section A du Marais
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25
    Section B de la Chapelle Fouquet

    1 media

    Section B de la Chapelle Fouquet

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Marais-la-Chapelle
    • plan cadastral
    • Section B de la Chapelle Fouquet
  26. Résultat n°26

    Registre de catholicité

    Date

    1851

    Cote

    4J/539

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • L
    • Le Marais-la-Chapelle
    • Registre de catholicité
  27. Résultat n°27

    Le Marais

    Cote

    H/7820

    • Contexte : Abbaye de Troarn

    • Chartes de donations, ventes, échanges de biens
    • Le Marais
  28. Résultat n°28

    Marias-la-Chapelle (le)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/8

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Marias-la-Chapelle (le)
  29. Résultat n°29

    Matrice générale

    Date

    1822-1824

    Cote

    293EDT/68

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Contributions
    • Matrice générale

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  30. Résultat n°30

    Matrice de rôle pour la contribution foncière

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    293EDT/67

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Contributions
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  31. Résultat n°31

    Cadastre. Délimitation du territoire : procès-verbal

    Date

    1821

    Cote

    293EDT/66

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Cadastre. Délimitation du territoire : procès-verbal

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  32. Résultat n°32

    Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

    Date

    1793-1809

    Cote

    293EDT/65

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  33. Résultat n°33

    1762-1792

    Date

    1762-1792

    Cote

    293EDT/64

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1762-1792

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  34. Résultat n°34

    1790-1761

    Date

    1709-1761

    Cote

    293EDT/63

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1790-1761

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  35. Résultat n°35

    Délibérations du conseil municipal (an IX-1816)

    Date

    1800-1816

    Cote

    293EDT/62

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • La Chapelle-Souquet
    • Délibérations du conseil municipal (an IX-1816)

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  36. Résultat n°36

    Protection de l'enfance

    Date

    1878-1888

    Cote

    293EDT/61

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • Le Marais
    • Assistance, prévoyance
    • Protection de l'enfance

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion

    Date

    1911-1929

    Cote

    293EDT/60

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • Le Marais
    • Assistance, prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  38. Résultat n°38

    Comptes administratifs

    Date

    1921-1933

    Cote

    293EDT/59

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • Le Marais
    • Assistance, prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  39. Résultat n°39

    Chapitres additionnels

    Date

    1912-1934

    Cote

    293EDT/58

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • Le Marais
    • Assistance, prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.

  40. Résultat n°40

    Budgets

    Date

    1911-1935

    Cote

    293EDT/57

    • Contexte : Archives communales du Marais-La-Chapelle

    • Le Marais
    • Assistance, prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie du Marais-La-Chapelle.