Le Mesnil-Eudes (Calvados)

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1682-1683, 1693, 1697-1698, 1702-1704

Date

1682-1704

Cote

4E/5020

Conseil municipal, séances : règlement

Date

1856

Cote

658EDT/1/4

Inventaire des archives et objets mobiliers

Date

1860-1935

Cote

658EDT/1/5

Contentieux entre la commune et le sieur Constant pour détérioration d'un mur faute d'élagage d'arbres). Autorisation de plaider

Date

1902

Cote

658EDT/1/6

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Mesnil-Eudes (Le)

Date

Cote

Le Mesnil-Eudes

Date

Cote

1682-1683, 1693, 1697-1698, 1702-1704

Date

Cote

1953-1962

Date

Cote

1963-1972

Date

Cote

1973-1982

Date

Cote

1983-1992

Date

Cote

20 mai 1836-22 août 1866

Date

Cote

7 février 1867-18 juin 1895

Date

Cote

15 août 1895-16 novembre 1923

Date

Cote

Conseil municipal, séances : règlement

Date

Cote

Inventaire des archives et objets mobiliers

Date

Cote

Contentieux entre la commune et le sieur Constant pour détérioration d'un mur faute d'élagage d'arbres). Autorisation de plaider

Date

Cote

1630-1684, 1686-1699

Date

Cote

1720-1729

Date

Cote

1700-1792

Date

Cote

(Naissances) 1793-an IV

Date

Cote

(Mariages) 1793-an IV

Date

Cote

(Décès) 1793-an IV

Date

Cote

(Naissances) an V-1812

Date

Cote