Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/6
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1987
1987
1973-1982
1074W/710
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1905-1972
14T/31/121/1
1963-1972
4E/18685
1963-1972
1884-1970
90EDT/22/3
1946-1970
4T/299
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1830-1968
90EDT/26/2
1870-1968
4T/299
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1958-1968
90EDT/29/8
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1910-1967
90EDT/25
1836-1967
90EDT/26/1
1853-1967
90EDT/29/6
1962-1967
4T/298
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1958-1966
90EDT/29/7
1851-1966
90EDT/16/3
1890-1965
90EDT/20/8
1909-1965
90EDT/21/2
1911-1962
3P/4643
1953-1962
4E/10140
1852-1962
90EDT/22/4
1913-1962
3P/4641
1851-1961
90EDT/22/1
1852-1961
90EDT/22/5
1872-1959
90EDT/28/10
1911-1959
90EDT/28/11
1831-1959
90EDT/22/6
1864-1958
90EDT/21/3
1844-1954
90EDT/2/1
1946-1954
90EDT/23/6
1944-1952
1943-1952
4E/10138
1851-1949
90EDT/23/1
1908-1949
90EDT/23/2
1806-1947
90EDT/28/3
1896-1946
90EDT/14/3
1946
1Fi/1368
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1836-1946
90EDT/11/2
1902-1944
90EDT/13/1
1931-1944
4E/13404
1886-1944
4T/298
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1918-1943
90EDT/19/6
1933-1942
4E/10136
1829-1941
90EDT/12/4
1878-1941
90EDT/18/4
1904-1941
90EDT/29/14
1852-1940
90EDT/29/5
1874-1940
90EDT/18/5
1878-1940
90EDT/17/4
1906-1940
90EDT/20/6
1932-1938
90EDT/23/4
1920-1938
90EDT/23/3
1937-1938
90EDT/12/3
1897-1938
90EDT/15/2
1890-1937
90EDT/17/1
1877-1937
90EDT/19/1
1877-1935
90EDT/28/12
1932-1935
90EDT/28/6
1915-1933
90EDT/29/17
1923-1932
1888-1932
90EDT/23/5
1931-1932
90EDT/20/5
1826-1932
90EDT/27/1
1918-1931
90EDT/27/3
1850-1931
90EDT/30/7
1816-1931
90EDT/15/1
1925-1930
4E/13403
1926-1930
90EDT/30/3
1930
90EDT/20/4
1865-1930
90EDT/28/2
1930
90EDT/20/2
1882-1930
90EDT/30/4
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