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  1. Résultat n°1
    Les Moutiers-en-Cinglais

    12 medias

    Les Moutiers-en-Cinglais

    Date

    1939 - 1971

    Cote

    3248W/319

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Les Moutiers-en-Cinglais

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Dossier 63461M

    Cote

    1548W/13

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Dossier 63461M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  5. Résultat n°5

    Dossier 49138M

    Cote

    1548W/12

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Dossier 49138M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  6. Résultat n°6

    Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Cote

    1074W/680

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Dossiers 51BP, 91BP, 753BP, 2011BP, 2013BP, 2111BP, 2012BP, 2014BP

    Cote

    926W/414

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Dossiers 51BP, 91BP, 753BP, 2011BP, 2013BP, 2111BP,...
  9. Résultat n°9

    Mouen, Moulines, Moult, Moutiers-en-Auge, Moutiers-en-Cinglais, Moutiers-Hubert, Moyaux.

    Cote

    922W/106

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Mouen, Moulines, Moult, Moutiers-en-Auge, Moutiers-en-Cinglais,...
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  11. Résultat n°11

    Bulletin paroissial de Saint-Laurent-de-Condel

    Date

    1953-1960

    Cote

    14T/31/609

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Laurent-de-Condel
  12. Résultat n°12

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  14. Résultat n°14

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  15. Résultat n°15

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  16. Résultat n°16

    Les-Moutiers-en-Cinglais, Grimbosq, Trois-Monts, Eterville, Verson, Bretteville-sur-Odon, Louvigny, Bretteville-sur-Odon

    Date

    1838-1935

    Cote

    S/13381

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de l'Orne
    • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
    • Les-Moutiers-en-Cinglais, Grimbosq, Trois-Monts, Eterville,...
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1939

    Cote

    3P/5494

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    52 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5493

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    110 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1939

    Cote

    3P/5492

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    47 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5491

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  21. Résultat n°21
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    157 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5490

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  22. Résultat n°22
    état de section

    96 medias

    état de section

    Date

    1811

    Cote

    3P/5489

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • état de section
  23. Résultat n°23
    Section C de Brieux

    1 media

    Section C de Brieux

    Date

    1809-1835

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Section C de Brieux
  24. Résultat n°24
    Section A2 des Mouters

    1 media

    Section A2 des Mouters

    Date

    1809-1835

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Section A2 des Mouters
  25. Résultat n°25
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1809-1835

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  26. Résultat n°26
    Section A1 des Moutiers

    1 media

    Section A1 des Moutiers

    Date

    1809-1835

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Section A1 des Moutiers
  27. Résultat n°27
    Section B2 du Mesnil

    1 media

    Section B2 du Mesnil

    Date

    1809-1835

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Section B2 du Mesnil
  28. Résultat n°28
    Section B1 du Fretel

    1 media

    Section B1 du Fretel

    Date

    1809-1835

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Section B1 du Fretel
  29. Résultat n°29
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  30. Résultat n°30

    Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires communales
    • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
  31. Résultat n°31

    Les Moutiers-en-Cinglais . - M. Legros : ferme

    Date

    1942

    Cote

    155J/861, CPL/1376 ; CPL/2031 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Plans
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Les Moutiers-en-Cinglais . - M. Legros : ferme

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  32. Résultat n°32

    Moutiers-en-Cinglais . - M. Legros : charreterie

    Date

    1942-1943

    Cote

    155J/349, F/4267 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Moutiers-en-Cinglais . - M. Legros : charreterie

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  33. Résultat n°33

    Cerisy-la-Forêt à Cinglais

    Date

    1863-1947

    Cote

    98J/83

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Plans
    • Plans roulés
    • Calvados
    • Cerisy-la-Forêt à Cinglais

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  34. Résultat n°34

    Houlgate à La Hoguette.

    Date

    1945-1955

    Cote

    86J/631

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Houlgate à La Hoguette.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  35. Résultat n°35

    Moutiers-en-Cinglais. - Propriété de M. Guillou, reconstruction.

    Date

    1946

    Cote

    86J/471

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients par commune
    • Normandie
    • Calvados
    • Moutiers-en-Cinglais. - Propriété de M. Guillou, reconstruction.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  36. Résultat n°36

    La Ferrière-au-Doyen à Monts-en-Bessin

    Date

    1950-1973

    Cote

    41J/43

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • La Ferrière-au-Doyen à Monts-en-Bessin

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  37. Résultat n°37

    Délibérations de la fabrique et comptabilité

    Date

    1807-1872

    Cote

    4J/405

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • L
    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Délibérations de la fabrique et comptabilité
  38. Résultat n°38

    Moutiers-en-Cinglais (les)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Moutiers-en-Cinglais (les)
  39. Résultat n°39

    Château des Moutiers à Moutiers-en-Cinglais

    Date

    Vers 1956

    Cote

    115Fi/24

    • Contexte : 115Fi - Fonds Guy Casas

    • Monuments, paysages et bâtiments
    • Château des Moutiers à Moutiers-en-Cinglais

    Producteur :

    Guy Casas (1931-2010), photographe professionnel. 

  40. Résultat n°40
    Les Moutiers-en-Cinglais : 1- Château de la Bagotiére (n°1) Moulin de Brie (n°2)

    1 media

    Les Moutiers-en-Cinglais : 1- Château de la Bagotiére (n°1) Moulin de Brie (n°2)

    Cote

    18FI/60

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Les Moutiers-en-Cinglais : 1- Château de la Bagotiére...
  41. Résultat n°41
    « Une journée au château de la Bagotière, août 1902 » Moutiers-en-Cinglais (pages 39 et 42)

    2 medias

    « Une journée au château de la Bagotière, août 1902 » Moutiers-en-Cinglais (pages 39 et 42)

    Date

    08/1902

    Cote

    2Fi/837

    • Contexte : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)

    • Premier album
    • « Une journée au château de la Bagotière, août 1902 »...
  42. Résultat n°42
    Pays de Cinglais

    29 medias

    Pays de Cinglais

    Cote

    83F/983

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Collection J. L'Hermitte (albums photographiques)
    • Pays de Cinglais

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  43. Résultat n°43

    Les Moutiers-en-Cinglais

    Date

    1549-1842

    Cote

    F/6400

    • Contexte : Archives familiales : petits fonds et pièces isolées

    • Titres et pièces familiales (par ordre alphabétique...
    • P
    • Archives familiales Poisson, imprimeurs-libraires à...
    • Titres de propriété
    • Les Moutiers-en-Cinglais
  44. Résultat n°44

    Publication "Voyage de leurs majestés l'Empereur et l'Impératrice dans les départements de l'ouest"

    Date

    1858

    Cote

    479EDT/37

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Varia
    • Publication "Voyage de leurs majestés l'Empereur et...

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  45. Résultat n°45

    Syndicat de Cinglais. Rejet du projet d'adduction d'eau : plan

    Date

    1955

    Cote

    479EDT/37

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Syndicat de Cinglais. Rejet du projet d'adduction d'eau...

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  46. Résultat n°46

    Plan de la forêt de Cinglais

    Date

    [1938]

    Cote

    479EDT/37

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Varia
    • Plan de la forêt de Cinglais

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  47. Résultat n°47

    Bouilleurs de cru : déclarations

    Date

    1938-1942

    Cote

    479EDT/37

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Contributions
    • Bouilleurs de cru : déclarations

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  48. Résultat n°48

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1937

    Cote

    479EDT/36

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  49. Résultat n°49

    Folios 264-338

    Date

    1822-1914

    Cote

    479EDT/35

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
    • Folios 264-338

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  50. Résultat n°50

    Affiches diverses

    Date

    1795-1908

    Cote

    479EDT/34/11

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Varia
    • Affiches diverses

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  51. Résultat n°51

    Mobilier scolaire

    Date

    1957

    Cote

    479EDT/34/10

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Mobilier scolaire

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  52. Résultat n°52

    Extraits du registre d’appel

    Date

    1882-1888

    Cote

    479EDT/34/9

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Extraits du registre d’appel

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  53. Résultat n°53

    Déclarations des enfants instruits dans la famille

    Date

    1882

    Cote

    479EDT/34/8

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Déclarations des enfants instruits dans la famille

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  54. Résultat n°54

    Liste des enfants reçus à l’école gratuitement

    Date

    1851-1880

    Cote

    479EDT/34/7

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Liste des enfants reçus à l’école gratuitement

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  55. Résultat n°55

    Listes nominatives des élèves de 6 à 13 ans

    Date

    1882-1912

    Cote

    479EDT/34/6

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Listes nominatives des élèves de 6 à 13 ans

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  56. Résultat n°56

    Indemnités de logement

    Date

    1832-1833

    Cote

    479EDT/34/5

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Instituteurs
    • Indemnités de logement

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  57. Résultat n°57

    Traitement : contingents communaux

    Date

    1875-1890

    Cote

    479EDT/34/4

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Instituteurs
    • Traitement : contingents communaux

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  58. Résultat n°58

    Autorisation et nomination du sieur Lebaron Jean Pierre

    Date

    1832

    Cote

    479EDT/34/3

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Instituteurs
    • Autorisation et nomination du sieur Lebaron Jean Pierre

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  59. Résultat n°59

    Comité local de surveillance de l’école communale. Composition

    Date

    1833

    Cote

    479EDT/34/2

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Comité local de surveillance de l’école communale....

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  60. Résultat n°60

    Caisse des écoles et cours d’adultes

    Date

    1884-1959

    Cote

    479EDT/34/1

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Instruction publique
    • Caisse des écoles et cours d’adultes

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  61. Résultat n°61

    Prime à la natalité

    Date

    1924-1938

    Cote

    479EDT/33/6

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Prime à la natalité

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  62. Résultat n°62

    Familles nombreuses

    Date

    1913-1928

    Cote

    479EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Familles nombreuses

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  63. Résultat n°63

    Enfants assistés

    Date

    1874-1931

    Cote

    479EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  64. Résultat n°64

    Assistance aux femmes en couches et allocation d’allaitement

    Date

    1917-1939

    Cote

    479EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches et allocation d’allaitement

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  65. Résultat n°65

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1880-1909

    Cote

    479EDT/33/2

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  66. Résultat n°66

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1906-1933

    Cote

    479EDT/33/1

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  67. Résultat n°67

    Aide médicale gratuite

    Date

    1900-1960

    Cote

    479EDT/32/12

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Aide médicale gratuite

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  68. Résultat n°68

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1866-1934

    Cote

    479EDT/32/11

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  69. Résultat n°69

    Secours aux indigents

    Date

    1848-1915

    Cote

    479EDT/32/10

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Secours aux indigents

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  70. Résultat n°70

    Legs Poisson

    Date

    1888

    Cote

    479EDT/32/9

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Legs Poisson

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  71. Résultat n°71

    Livre de détail des recettes et dépenses

    Date

    1931

    Cote

    479EDT/32/8

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Livre de détail des recettes et dépenses

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  72. Résultat n°72

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1872-1884

    Cote

    479EDT/32/7

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Arrêtés du conseil de préfecture

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  73. Résultat n°73

    Comptes de gestion

    Date

    1912-1931

    Cote

    479EDT/32/6

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  74. Résultat n°74

    Comptes administratifs

    Date

    1901-1959

    Cote

    479EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  75. Résultat n°75

    Chapitres additionnels

    Date

    1880-1960

    Cote

    479EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  76. Résultat n°76

    Budgets

    Date

    1872-1959

    Cote

    479EDT/32/3

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  77. Résultat n°77

    Nominations, élections des membres

    Date

    1881-1945

    Cote

    479EDT/32/2

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Nominations, élections des membres

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  78. Résultat n°78

    Délibérations (26 novembre 1871-19 janvier 1896)

    Date

    1871-1896

    Cote

    479EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
    • Délibérations (26 novembre 1871-19 janvier 1896)

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  79. Résultat n°79

    Etablissement d’un vicaire et rémunération

    Date

    1831-1944

    Cote

    479EDT/31/6

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Cultes
    • Etablissement d’un vicaire et rémunération

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

  80. Résultat n°80

    Indemnités de logement du desservant

    Date

    1803-1836

    Cote

    479EDT/31/5

    • Contexte : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

    • Cultes
    • Indemnités de logement du desservant

    Producteur :

    Mairie des Mouiters-en-Cinglais.