Les Moutiers-en-Cinglais
Date
1939 - 1971
Cote
3248W/319
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Les Moutiers-en-Cinglais
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1939 - 1971
3248W/319
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1972
2893W/18
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/13
Versement de la Direction départementale de la construction.
1548W/12
Versement de la Direction départementale de la construction.
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/680
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/414
922W/106
3U/3/267
Tribunal de Première Instance de Falaise
1953-1960
14T/31/609
2008-2011
14T/16/499/1
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
1994
14T/16/155
1838-1935
S/13381
1911-1939
3P/5494
1881-1911
3P/5493
1913-1939
3P/5492
1822-1913
3P/5491
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