Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/9
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
14T/16/155
1958-1985
479EDT/24
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
1838-1984
479EDT/17/1
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
479EDT/13/2
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
1812-1983
479EDT/25/6
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
1947-1982
479EDT/2/2
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
1947-1982
1954-1978
479EDT/26/5
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/680
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1950-1973
41J/43
Souris, Pierre (architecte DPLG)
1945-1972
479EDT/25/2
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
1972
2893W/18
1939 - 1971
3248W/319
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1907-1970
479EDT/25/3
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
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