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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

48 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1832-1853

Cote

3P/4074

Résultat n°2
état de section

31 medias

état de section

Date

1832

Cote

3P/4072

Résultat n°3
Procès-verbal de délimitation du territoire

10 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1827

Cote

3P/4070

Résultat n°4
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1830

Cote

3P/1927

Résultat n°5
Section A de l'Eglise

1 media

Section A de l'Eglise

Date

1830

Cote

3P/1927

Résultat n°6
Section B de la Bruyére des Marettes

1 media

Section B de la Bruyére des Marettes

Date

1830

Cote

3P/1927

Résultat n°7

Subsistances: agriculture et élevage

Date

1793-1796

Cote

4L/142, 4L/131 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Cadastre napoléonien : plans

Date

1830

Cote

351EDT/25

Résultat n°9

Assistance et prévoyance. Fourniture de cercueil pour le corps d'une femme noyée dans la Touques

Date

1852

Cote

351EDT/14/11

Résultat n°10

Correspondance

Date

1860-1906

Cote

351EDT/14/10

Résultat n°11

Comptes de gestion

Date

1861-1904

Cote

351EDT/14/9

Résultat n°12

Comptes administratifs

Date

1894-1905

Cote

351EDT/14/8

Résultat n°13

Budgets

Date

1840-1905

Cote

351EDT/14/7

Résultat n°14

Voirie. Chemins. Tableau de reconnaissance (1847), travaux (1853)

Date

1847-1853

Cote

351EDT/14/6

Résultat n°15

Finances. Budget primitif

Date

1854

Cote

351EDT/14/5

Résultat n°16

Elections, personnel municipal. Liste électorale (1850) ; rémunération du garde champêtre (1851)

Date

1850-1851

Cote

351EDT/14/4

Résultat n°17

Contributions. Etat du montant des rôles

Date

1853

Cote

351EDT/14/3

Résultat n°18

Matrice cadastrale des propriétés foncières

Date

1832-1856

Cote

351EDT/14/2

Résultat n°19

Etats de sections

Date

1819-1821

Cote

351EDT/14/1

Résultat n°20

1844-1853

Date

1844-1853

Cote

351EDT/13/5