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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/250​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Dossiers des offres aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  2. Résultat n°2

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

    Cote

    3U/5/249

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  3. Résultat n°3

    Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires. Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Procès-verbaux des opérations de la commission

    Cote

    3U/5/248​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires....

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  4. Résultat n°4

    Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Plans parcellaires. Procès-verbaux des opérations de la commission. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

    Cote

    3U/5/247

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions....

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  5. Résultat n°5

    Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/246

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Dossiers des offres aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  6. Résultat n°6

    Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires

    Cote

    3U/5/243

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  7. Résultat n°7

    Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et de Lisieux à Orbec (1873)

    Date

    1856-1873

    Cote

    3U/4/453

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  8. Résultat n°8

    Pas d'analyse

    Date

    1913-1937

    Cote

    S/13216

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Honfleur
    • Pas d'analyse
  9. Résultat n°9

    Pas d'analyse

    Date

    1910-1939

    Cote

    S/13211

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Honfleur
    • Pas d'analyse
  10. Résultat n°10

    Pas d'analyse

    Cote

    S/3147

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Pont-l'Evêque
    • Pas d'analyse
  11. Résultat n°11

    Pas d'analyse

    Cote

    S/3141

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Pont-l'Evêque
    • Pas d'analyse
  12. Résultat n°12

    Mesnil-Mauger et Dozulé à Trouville et Pont-l'Evêque

    Cote

    S/3124

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mesnil-Mauger à Pont-l'Evêque
    • Mesnil-Mauger et Dozulé à Trouville et Pont-l'Evêque
  13. Résultat n°13

    Trouville à Honfleur

    Date

    1904-1912

    Cote

    S/2939

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer et Trouville-sur-Mer à Honfleur
    • Trouville à Honfleur
  14. Résultat n°14

    Lisieux à Pont-l'Evêque

    Cote

    S/2840

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Pont-l'Evêque
  15. Résultat n°15

    Pas d'analyse

    Date

    1892-1898

    Cote

    S/2788

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Honfleur
    • Pas d'analyse
  16. Résultat n°16

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2787

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Pont-l'Evêque à Honfleur à Trouville-sur-Mer
    • Pas d'analyse
  17. Résultat n°17

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2786

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Pont-l'Evêque à Honfleur à Trouville-sur-Mer
    • Pas d'analyse
  18. Résultat n°18

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2785

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Pont-l'Evêque à Honfleur à Trouville-sur-Mer
    • Pas d'analyse
  19. Résultat n°19

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2784

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Pont-l'Evêque à Honfleur à Trouville-sur-Mer
    • Pas d'analyse
  20. Résultat n°20

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2783

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Lisieux à Pont-l'Evêque à Honfleur à Trouville-sur-Mer
    • Pas d'analyse