Luc-sur-Mer
Date
1937 - 1986
Cote
3248W/354
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Luc-sur-Mer
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1937 - 1986
3248W/354
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1947-1983
3203W/11
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1874-1946
3203W/6
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1988
3170W34
2753W/51
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1854-1892
2753W/28
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1857-1904
2753W/27
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/8
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1948-1958
2133W/2
1548W/14
Versement de la Direction départementale de la construction.
1494W/66
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1494W/65
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/375
926W/374
926W/373
923W/1002
923W/1001
923W/1000
923W/997
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