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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2003

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    2003

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1966

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    2003

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1966

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2003

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1966

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2003

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1966

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1966

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    2003

    Cote

    3248W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1343

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Maizet
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/895

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Maizet
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2829W/556

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Maizet
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    B2

    Date

    1966

    Cote

    2803W/1785

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    B1

    Date

    1966

    Cote

    2803W/1784

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A2

    Date

    1966

    Cote

    2803W/1783

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A1

    Date

    1966

    Cote

    2803W/1782

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Tableau d'assemblage

    Date

    1966

    Cote

    2803W/1781

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : M
    • Maizet
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    Canton d'Evrecy

    2 lots 50 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.