Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2023
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2023
14T/16/114
2001-2015
14T/16/274
1996-2015
14T/31/773
2001
126FI/8
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1989
1989
1973-1982
4E/18689
1910-1982
255EDT/2/4
1859-1980
255EDT/26/16
1898-1975
255EDT/12/2
1961 - 1972
3248W/54
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1963-1972
4E/18685
1852-1971
255EDT/21/6
1877-1971
255EDT/27/2
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1952-1968
255EDT/19/4
1956-1966
255EDT/27/3
1861-1965
255EDT/3/4
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.