Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/8
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18685
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1913-1967
317EDT/8/1
1911-1967
3P/5110
1913-1967
3P/5108
1911-1967
317EDT/7/3
1967
3248W/340
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1932-1967
14T/31/8
1953-1962
4E/10140
1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1942-1953
155J/328, F/4450 ; F/4279 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1953
317EDT/8/7
1943-1952
4E/10138
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