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247 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Martragny

    8 medias

    Martragny

    Date

    1933 - 2014

    Cote

    3248W/336

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Martragny

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles - Vaux-sur-Seulles - Coulombs -...
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1349

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Martragny
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  4. Résultat n°4

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/854

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Martragny
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  5. Résultat n°5

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/564

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Martragny
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/563

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Martragny
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    n°82 à 83

    Date

    1857-1904

    Cote

    2753W/27

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n°82 à 83

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  8. Résultat n°8
    Canton de Creully

    2 lots 50 medias

    Canton de Creully

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Creully

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9

    Dossiers 1577BP, 1578BP, 1579BP, 4201BP

    Cote

    926W/384

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Martragny
    • Dossiers 1577BP, 1578BP, 1579BP, 4201BP
  10. Résultat n°10

    Martigny, Martragny, Mathieu, May-sur-Orne.

    Cote

    922W/97

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Martigny, Martragny, Mathieu, May-sur-Orne.
  11. Résultat n°11

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8125

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Martragny
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8124

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Martragny
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  14. Résultat n°14

    Communauté de communes d'Orival

    Date

    2012

    Cote

    14T/16/412

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes d'Orival
  15. Résultat n°15

    Friardel. Mesnil-Robert. Martragny. Syndicat de la Haute Dorette

    Cote

    S/12601

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Friardel. Mesnil-Robert. Martragny. Syndicat de la...
  16. Résultat n°16

    Saint-Pierre-sur-Dives, Martragny

    Cote

    S/12530

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Saint-Pierre-sur-Dives, Martragny
  17. Résultat n°17

    Saint-Paul-du-Vernay, Martragny, Caen, Cagny, Le Breuil-en-Auge

    Cote

    S/12478

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Saint-Paul-du-Vernay, Martragny, Caen, Cagny, Le Breuil-en-Auge
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    32 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P/5123

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Martragny
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    42 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5122

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Martragny
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    111 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P/5121

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Martragny
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties