Merville-Franceville
Date
1940, s.d.
Cote
3248W/334
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Merville-Franceville
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1940, s.d.
3248W/334
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1892-1922
3203W/17
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1948-1958
2133W/2
1548W/16
Versement de la Direction départementale de la construction.
1548W/14
Versement de la Direction départementale de la construction.
1951-1959
1545W/956
1955-1960
1545W/955
1494W/68
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1959
1464W/534
1958
1464W/533
1957
1464W/532
1956
1464W/531
1955
1464W/530
1952-1954
1464W/529
1950-1951
1464W/528
1948-1949
1464W/527
1946-1947
1464W/526
1944-1945
1464W/525
1941-1943
1464W/524
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.