Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016)

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1
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

1848-1891

Cote

753EDT/1/3
- Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Administration générale de la commune
- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
2

237 medias
1904-1910

Date

1904-1910
- Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
- Montviette
- Naissances, Mariages, Décès
- 1904-1910
3

3 medias
Dufailly, René Georges

Date

1918
- Contexte : Classe 1918
- Subdivision de Lisieux
- Matricules 1 à 500
- Dufailly, René Georges
4

192 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1836-1913

Cote

3P/5427
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Montviette
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
5
Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

Date

1883- 1926

Cote

753EDT/29/4
- Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Instruction publique-arts-tourisme
- Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
6
Référendums (1945-1969)

Date

1945-1969

Cote

753EDT/19/2
- Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Elections-personnel municipal
- Elections : procès-verbaux
- Référendums (1945-1969)
7
Cours d’eau. Mise en demeure pour destruction d’un barrage érigé sans autorisation

Date

1867

Cote

753EDT/26/16
- Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
- Cours d’eau. Mise en demeure pour destruction d’un...
8

1 media
Leray, Maurice Georges Désiré

Date

1917
- Contexte : Classe 1917
- Subdivision de Lisieux
- Matricules 1 à 500
- Leray, Maurice Georges Désiré
9
Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Date

1836-1914

Cote

753EDT/10/3
- Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Contributions
- Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
10
Publicité pour vente par adjudication d’une propriété à Tortisambert : affiche

Date

1905

Cote

753EDT/29/7
- Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Divers
- Publicité pour vente par adjudication d’une propriété...

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Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Montviette

1904-1910

Date

Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

Dufailly, René Georges

Date

Contexte : Classe 1918

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Montviette

Référendums (1945-1969)

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Montviette

Cours d’eau. Mise en demeure pour destruction d’un barrage érigé sans autorisation

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Montviette

Leray, Maurice Georges Désiré

Date

Contexte : Classe 1917

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Montviette

Publicité pour vente par adjudication d’une propriété à Tortisambert : affiche

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Montviette